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M. le président. Je vous remercie, monsieur le Médiateur de la République, de votre action. La véritable noblesse de l'élu, c'est d'accepter l'impopularité au nom de l'intérêt général.
Je vous fais remarquer que la parité est respectée dans cet hémicycle : il y a autant d'hommes que de femmes ! La parole est à M. le président de la commission des lois.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national du bruit, en qualité de membre suppléant. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires sociales à présenter une candidature. La nomination au sein de...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l'exécution de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive, en application de l'article 14 de cette même loi. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des affaires culturelles.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 10 de M. Jean-Pierre Bel à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur le bilan des violences urbaines et la situation dans les banlieues. M. Jean-Pierre Bel souhaite que M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'amén...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
Vous aimez la France, monsieur Mélenchon, on le sait.
Poursuivez, monsieur Mélenchon !
La parole est à M. Philippe Goujon.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
Je vous en prie, mes chers collègues ! M. Barbier seul a la parole.
M. le président. Monsieur Mahéas, je vous en prie, n'asticotez pas la majorité. Elle s'est renforcée !
Veuillez poursuivre, monsieur Barbier.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. le ministre délégué.
Il est, comme vous, très intelligent, monsieur Mélenchon, et il savait quelles questions vous alliez lui poser.
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.