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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
M. le président. Je vous remercie, monsieur le ministre, des propos aimables que vous adressez à la Haute Assemblée, à laquelle, comme je l'ai dit, nous sommes très attachés. Si, d'aventure, vous entendiez des propos inélégants sur cette institution, ne manquez pas d'être son avocat !
La parole est à M. Philippe Adnot.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de programme pour la recherche (nos 91, 121). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'examen des amendements tendant à insérer un article additionnel avant l'article 3 ou après l'article 22.
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement sur cette demande de réserve ?
Des exemples nous confirment que cette méthode a déjà été utilisée par le passé !
La réserve est de droit.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 131 rectifié, présenté par MM. Renar et Billout, Mme David, MM. Ralite, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le texte proposé par cet article pour le premier alinéa de L. 412-2 du code de la rech...
L'amendement n° 88, présenté par Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet et M. Desessard, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par cet article pour remplacer le premier alinéa de l'article L. 412-2 du code de la recherche par un alinéa ainsi rédigé : « Les allocations de recherche sont fixées à 1, 5 SMIC » L'amendement n° 89 rec...
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Renar, l'amendement n° 131 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 131 rectifié est retiré. Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.
Madame Blandin, l'amendement n° 88 est-il maintenu ?
Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements n° 88 et 89 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
