Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Monsieur Sueur, permettez-moi ce rappel à notre règlement : vous vous êtes exprimé pendant six minutes et cinquante-quatre secondes, alors que le temps qui vous était imparti était de cinq minutes !
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Laurent Béteille.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à M. Louis Mermaz.
La parole est à M. Robert Del Picchia.
La parole est à M. le ministre délégué.
Personne ne demande plus la parole ? ... Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l'ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte proposé par la commission mixte paritaire. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public, émanant l'une de la commission des lois, l'autre du groupe socialiste. Il...
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 74 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi est adopté définitivement.
Avant de passer à la suite de l'ordre du jour, M. le ministre de l'agriculture et de la pêche étant retenu à l'Assemblée nationale, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, nous arrivons, enfin, au terme de ce trimestre législatif, budgétaire et financier, particulièrement éprouvant.
M. le président. Nous avons siégé cinquante jours, soit huit jours de plus que l'an dernier et soixante-dix heures de plus.
Nous avons passé près du tiers de ce temps en séance de nuit. §
M. le président. Nous sommes incontestablement confrontés à un véritable dérèglement de nos travaux : les plus anciens d'entre nous se sont même demandés si nous n'étions pas revenus au temps de l'ancienne session budgétaire.
Il y a là une évolution sur laquelle j'appellerai l'ensemble du Sénat à se pencher, selon des procédures à déterminer avec le bureau et les membres de la conférence des présidents. Je souhaite surtout insister sur les aspects positifs du travail accompli. Deux textes particulièrement importants ont été déposés en premier sur le bureau du Sénat...
Merci à Public Sénat, dont le président vient d'être renouvelé brillamment dans ses fonctions par le bureau. En cet instant, permettez-moi d'avoir une pensée toute particulière pour Alain Méar, mon directeur de cabinet pendant un septennat et fonctionnaire du Sénat depuis trente ans. Ses compétences, son exceptionnel dévouement à l'ensemble d...
C'est avec une profonde émotion que je vois ce fidèle serviteur de notre assemblée quitter le Sénat pour s'installer au Palais-Royal et passer, ainsi, d'une haute assemblée à l'autre. Mes chers amis, je vous souhaite à toutes et à tous d'excellentes fêtes de famille et je vous donne rendez-vous l'année prochaine, avec la volonté de toujours mi...
La parole est à M. le ministre délégué.
