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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet


5796 interventions trouvées.

Je suis donc saisi d'un sous-amendement n° 161, présenté par M. Bodin, et ainsi libellé : Compléter in fine le texte proposé par l'amendement n° 88 pour remplacer le premier alinéa de l'article L. 412-2 du code de la recherche par les mots : avant la fin de la programmation prévue par la présente loi. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote sur l'amendement n° 89 rectifié.

L'amendement n° 87 rectifié, présenté par Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet et M. Desessard, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par cet article pour le premier alinéa de l'article L. 412-2 du code de la recherche par une phrase ainsi rédigée : La formation des thèses peut aussi se faire dans des associations. La parole e...

La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.

L'amendement n° 87 rectifié est retiré. L'amendement n° 104, présenté par Mme Blandin, M. Lagauche, Mme Bricq, MM. Raoul, Bodin, Michel, Piras, Saunier, Sueur, Todeschini, Trémel et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par cet article pour le premier alinéa de l'article L. 4...

La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.

CHAPITRE II L'ÉVALUATION DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE L'amendement n° 19, présenté par M. Valade, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter l'intitulé de cette division par les mots : et d'enseignement supérieur La parole est à M. Valade, rapporteur.