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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 133.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 22 ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 22.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 134 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 134.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 23 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 23.
En conséquence, l'amendement n° 136 n'a plus d'objet. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 137 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 137.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 24 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 24.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 92 rectifié ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 92 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 25 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 25.
