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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
L'amendement n° II-184, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Rédiger comme suit cet article : I. - Le 1° de l'article 1467 du code général des impôts est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « c) L'ensemble des titres de placement et de participati...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Richert, pour explication de vote sur les amendements n° II-165, II-266 et II-349.
La parole est à M. Michel Mercier.
Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, monsieur Mercier. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, je voudrais vous faire une communication concernant notre ordre du jour. En effet, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement propose, en accord avec la commission des lois, d'avancer le début de l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité e...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98, 99).
Nous reprenons l'examen des dispositions du projet de loi de finances pour 2006 concernant les crédits de la mission « Défense ». Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme la ministre.
Je vous en prie, mes chers collègues, madame la ministre seule a la parole !
Merci, madame le ministre. Pour ma part, j'ai apprécié le souci qui est le vôtre - délicate attention ! - de répondre à tous les intervenants, quels qu'ils soient.
J'y ai été particulièrement sensible et je ne doute pas que ce sentiment soit unanimement partagé par les membres de cette assemblée. (Nouveaux applaudissements sur les mêmes travées.) Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Défense » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-144 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Dont Titre 2 Préparation et empl...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-144 rectifié.
L'amendement n° II-257 rectifié ter, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Dont Titre 2 Préparat...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
