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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Monsieur Soulage, l'amendement n° II-276 est-il maintenu ?
Les amendements n° II-276 et II-378 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° II-235 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° II-182.
Je mets aux voix l'article 60, modifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quinze. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai été saisi par l'ensemble des présidents de commission d'une demande tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information commune sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers difficiles depuis une quinzaine d'années. Le Sénat sera appelé à statuer sur cette demande dans ...
J'ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre en date du 8 décembre 2005, la décision rendue par le Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales. Acte est donné de cette communication. Cette décision du Conseil constitutionnel...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98, 99).
Le Sénat va examiner maintenant les articles de la deuxième partie du projet de loi de finances qui n'ont pas encore été discutés lors de l'examen des crédits, c'est-à-dire ceux que nous appelons les « articles non rattachés ». Je vous rappelle que le Sénat a décidé d'examiner par priorité l'article 67 et les amendements portant articles addit...
Mes chers collègues, sur l'article 67, nous sommes saisis de quarante-deux amendements faisant mécaniquement l'objet d'une discussion commune en raison du dépôt de trois amendements de suppression de l'article - l'amendement n° II-165 de M. Thierry Foucaud et des membres du groupe CRC, l'amendement n° II-266 de M. Michel Mercier et des membres ...
M. le président de la commission des finances demande donc que les amendements n° II-165, II-266, II-349 et II-184 soient examinés de manière distincte. Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé. Les huissiers vont vous distribuer, dans les meilleurs délais, un nouveau dérouleur et un nouveau jeu classé des amendements, tenant co...
Monsieur Charasse, nous sommes habitués à la compétence et à la dextérité de nos collaborateurs. Cela étant, j'ajoute mes remerciements aux vôtres. Un certain nombre de nos collègues se sont inscrits pour s'exprimer sur l'article. La parole est, tout d'abord, à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à M. Yves Fréville.
La parole est à M. Bruno Retailleau.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Pierre Mauroy.
Veuillez conclure, monsieur Mauroy.
Monsieur Mauroy, j'ai été très tolérant s'agissant du temps de parole dont vous disposiez.
