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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales.
Ce serait une usine à gaz !
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
M. le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer notre ordre du jour, au nom de vous tous et en mon nom personnel, je voudrais rendre un très grand hommage, ô combien mérité, au secrétaire général du Sénat, M. Jean-Claude Bécane.
Dans les jours qui viennent, notre secrétaire général va devoir quitter ses fonctions. Il peut le faire avec le sentiment du devoir accompli, la certitude du travail bien fait et l'assurance de la reconnaissance du Sénat tout entier. Depuis près de quarante ans, M. Jean-Claude Bécane a fidèlement servi l'institution sénatoriale avec une très g...
J'ai reçu de M. le Premier ministre : - le rapport du Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale, en application de l'article D. 144-4-3 du code de la sécurité sociale ; - le rapport sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale, conformément à l'article 44 de la loi de fi...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, après les drames survenus au Guatemala puis au Pakistan, mais aussi en Inde et en Afghanistan, me voici une fois encore appelé à exprimer la solidarité du Sénat avec les milliers de victimes de ces catastrophes à répétition, dont l'ampleur reste inégalée. Au Pakistan, des familles entières ont...
J'ai reçu de M. le Premier ministre la lettre suivante : « Paris, le 5 octobre 2005, « Monsieur le président, « J'ai l'honneur de vous faire connaître qu'en application de l'article 45, alinéa 2, de la Constitution le Gouvernement déclare l'urgence du projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports, déposé sur le bur...
J'ai reçu de M. le président de l'Assemblée nationale la lettre suivante : « Paris, le 5 octobre 2005, « Monsieur le président, « J'ai l'honneur de vous informer qu'à la suite de la nomination des vice-présidents, questeurs et secrétaires, à laquelle l'Assemblée nationale a procédé dans sa première séance du mardi 4 octobre 2005, son burea...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l'emploi de la langue française, établi en application de l'article 22 de la loi n° 95-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française. Acte est donné du dépôt de ce rapport.
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
L'ordre du jour appelle la discussion : - du projet de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007 (nos 490 [2004-2005], 3) ; - du projet de loi prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007 (nos 491 [2004-2005], 3). La conférence des présidents a décidé ...
