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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 4 : Le Sénat n'a pas adopté. En conséquence, nous passons à la discussion de l'article unique.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, sur l'article.
La parole est à M. Philippe Dallier.
Madame Assassi, ayez l'élégance de laisser parler M. Dallier comme il vous a lui-même laissée parler !
L'amendement n° 1, présenté par Mmes Assassi, Borvo Cohen-Seat, Mathon et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Eliane Assassi.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote sur l'article unique.
La parole est à M. Yannick Bodin.
La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet.
La parole est à Mme Lucette Michaux-Chevry.
M. le président. C'est le bon sens !
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de résolution.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question européenne avec débat de M. Jean Bizet à Mme la ministre déléguée au commerce extérieur sur la position de l'Union européenne dans les négociations au sein de l'Organisation mondiale du commerce avant la conférence de Hong Kong. La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à M. le président de la délégation pour l'Union européenne.
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. Messieurs les ministres, mes chers collègues, pour la quatrième année consécutive, le Sénat débat du rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. Au nom du Sénat tout entier, vous comprendrez que, sac...
Monsieur le ministre, vous savez que l'on apprend beaucoup de choses dans les journaux !
La parole est à M. le ministre délégué.
