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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. Bernard Frimat.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Patrice Gélard.
J'ai reçu de MM. Josselin de Rohan, Henri de Raincourt, André Dulait et des membres du groupe Union pour un mouvement populaire, apparentés et rattachés une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'immigration clandestine. La proposition de résolution sera imprimée sous le n° 10, distribuée et renvoyée à...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord international de 2005 sur l'huile d'olive et les olives de table. Ce texte sera imprimé sous le n° E-2971 et distribué.
J'informe le Sénat que le projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition (n° 508 2004-2005), dont la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation est saisie au fond, est renvoyé pour avis, à sa demande, à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règ...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 octobre 2005, à seize heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi organique (n° 490, 2004-2005) prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007. Rapport (n° 3, 2005-2006) de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lo...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai été saisi par M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, d'une demande tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information portant sur l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural. Le Sénat sera appelé à statuer sur cette demande dans les formes fixées par l'article 21 d...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le quarante-deuxième rapport de la commission des comptes des transports de la nation, conformément à l'article 12 de la loi de finances rectificative pour 2002 (n° 2002-1050 du 6 août 2002). Acte est donné du dépôt de ce rapport.
L'ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes. Conformément à l'article 8 du règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes a été affichée. Cette liste sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure.
M. le président. Monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, j'ai l'honneur et le plaisir de saluer la présence, dans notre tribune présidentielle, d'une délégation de sénatrices et sénateurs tchèques, conduite par M. le président du Sénat de la République tchèque, M. P?emysl Sobotka.
C'est l'occasion pour moi de saluer, en votre nom à toutes et à tous ainsi qu'en mon nom propre, les représentants d'un pays ami, avec lequel nous entretenons les relations les plus étroites et les plus fraternelles, en particulier depuis ces dernières années et la réconciliation de deux Europe trop longtemps séparées. Vous savez, monsieur le ...
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, comme je vous l'ai annoncé lors de notre séance d'ouverture du samedi 1er octobre -séance qu'exigeait le respect de la Constitution -, je voudrais vous dire quelques mots. Permettez-moi tout d'abord de rendre hommage à toutes celles et tous ceux qui ont été, une fois de plus, cruellement touch...
Ce groupe devra conduire sa réflexion sans tabou ni exclusive, avec pour seul objectif la recherche d'un accord entre tous les groupes de la majorité et de l'opposition. Cet objectif nous rassemble tous, car, tous ensemble, nous avons une préoccupation commune, comme je l'avais déclaré lors de mon discours du 12 octobre 2004 : mieux travailler...
M. le président. Monsieur le ministre délégué, puisse le Gouvernement nous laisser le temps de la réflexion, indispensable pour faire de bonnes lois, comme l'avait dit mon illustre prédécesseur Jules Ferry. Puisse-t-il nous permettre d'organiser des débats d'actualité et de société sur des sujets qui préoccupent nos concitoyens dans leur vie qu...
