Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Très bien !
Très bien !
Il ne faut pas croire tout ce que l'on lit, monsieur le ministre !
Effectivement !
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La commission des finances a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Philippe Marini membre de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et co...
Nous poursuivons le débat d'orientation budgétaire. Avant de donner la parole à M. le rapporteur général, je vous invite, mes chers collègues, à lire son excellent rapport Les sept piliers de la sagesse budgétaire, qui fait honneur à notre institution. Vous avez la parole, monsieur le rapporteur général.
Oh là !
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Il m'est particulièrement agréable de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d'une délégation de l'Assemblée nationale du Québec, conduite par son président, M. Michel Bissonnet. §(M. le Premier ministre, Mmes, MM. les ministres, Mmes, MM. les sénateurs se lèvent et applaudissent.) Je tiens, en outre, à souligner que cette ...
Dans quelques instants, sera d'ailleurs inauguré sur l'initiative de ce groupe, un site Internet france-quebec.org qui a l'ambition de devenir un portail de référence de la relation franco-québécoise. Je forme des voeux pour que la venue de nos amis québécois fortifie les liens indéfectibles et affectueux qui nous unissent à nos frères d'Amé...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai reçu de M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, une communication de laquelle il résulte que, à la suite des opérations électorales du 19 juin 2005, M. François Vendasi a été proclamé élu sénateur du département de Haute-Corse. Au nom du Sénat tout entier, je souhaite la bienvenue à notre nouveau ...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le rapport pour 2004 établi par le Comité du contentieux fiscal douanier et des charges, conformément aux dispositions de l'article 20 de la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 accordant des garanties de procédure aux contribuables en matière fiscale et douanière. J'ai reçu de M. le président de la commission...
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation sur l'énergie est parvenue à l'adoption d'un texte commun.
L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (nos 391, 399). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 11 minutes ; Groupe du Rassemblem...
