Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

Terminez, monsieur Fischer !

M. le président. C'est terminé !

C'est terminé, monsieur Fischer !

Terminé !

Allons, mes chers collègues, terminons-en !

M. le président. Mes chers collègues, je ne suis pas certain que nous donnions toujours la meilleure image de notre institution !

Toutes les travées sont concernées ! Il importe que chacun fasse un effort pour écouter l'autre...

M. le président. ...ne serait-ce que par respect pour le public qui vient écouter nos débats dans les tribunes !

Le Sénat va procéder au vote sur la déclaration de politique générale du Gouvernement. En application de l'article 39, alinéa 2, du règlement, le scrutin public est de droit. En application de l'article 60 du règlement. J'invite Mme Monique Papon et M. Didier Boulaud, secrétaires du Sénat, à superviser les opérations de vote. Je vais tirer ...

Le scrutin sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 181 : Nombre de votants301Nombre de suffrages exprimés300Majorité absolue des suffrages exprimés151Pour l'adoption174Contre 126Le Sénat a approuvé la déclaration de politique générale du Gouvernement.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Lundi 13 juin 2005 : Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : Projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises (Urgence déclarée) (n° 297, 2004-2005).

Mardi 14 juin 2005 : A 10 heures : 1° Dix-huit questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 703 de Mme Marie-Thérèse Hermange à M. le ministre de la santé et des solidarités (Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public) ; - n° 719 de M. Jean-Claude Peyronnet à M. le ministre de l'agricul...

Ordre du jour réservé 3° Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 382, 2004-2005) sur la proposition de loi de M. Alain Fouché et plusieurs de ses collègues tendant à garantir l'équilibre entre les différentes formes de commerce (n° 174, 2004-2005). Eventuellement, vendredi 17 juin 2005 : Ordre du jour prioritaire A 9 heure...

J'ai reçu, transmis par M. le Premier ministre un projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la décision des représentants des Gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil le 28 avril 2004, concernant les privilèges et immunités accordés à ATHENA. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 387, dis...

J'ai reçu de M. le président de l'Assemblée nationale une proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, tendant à mettre à la disposition du public les locaux dits du Congrès, au Château de Versailles. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 386, distribuée et renvoyée à la commission des ...

J'ai reçu de M. le Premier ministre les textes suivants, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du Conseil sur l'établissement, le fonctionnement et l'utilisation du système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II). Ce texte sera imprimé sous le n° E-2...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 juin 2005, à quinze heures et le soir : - Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi (n° 297, 2004-2005) en faveur des petites et moyennes entreprises. Rapport (n° 333, 2004-2005) de M. Gérard Cornu, fait au nom de la commission des ...

Le procès-verbal de la séance du mardi 31 mai 2005 a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté.

L'ordre du jour appelle la lecture d'une déclaration de politique générale du Gouvernement. Cette déclaration de politique générale est actuellement prononcée à la tribune de l'Assemblée nationale par M. Dominique de Villepin, Premier ministre. Le Gouvernement ayant engagé sa responsabilité devant l'Assemblée nationale en application de l'art...