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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 76 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, au nom du Sénat tout entier, je voudrais rendre hommage à la mémoire de Son Altesse Sérénissime le Prince Rainier III, qui s'est éteint ce matin après plus de cinquante-cinq ans de règne sur le « Rocher » de Monaco. (M. le président, M. le ministre, Mmes et MM. les sénateurs se lèvent.) Figure...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (nos 240, 271, 273, 272). Dans la discussion des articles, nous poursuivons l'examen de l'article 4.
Au sein de cet article, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 644. L'amendement n° 644, présenté par M. Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : I. Dans le premier alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, avant les mots : la vie, la circula...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 644.
Je suis saisi de neuf amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 537 rectifié, présenté par Mme Durrieu, MM. Courteau et Collombat, Mmes M. André et Alquier, est ainsi libellé : I - Dans la première phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environn...
L'amendement n° 522, présenté par M. Trémel, est ainsi libellé : I. - Dans les deux premières phrases du second alinéa du I du texte proposé par cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, après les mots : du module du cours d'eau insérer deux fois les mots : en aval immédiat II. - Dans le premier alinéa du II du même ...
L'amendement n° 362 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé : Dans la première phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, après les mots : au dixième du module du cours d'eau insére...
L'amendement n° 361 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du II du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, après les mots : selon les périodes de l'année, insérer les mots : pour sa...
L'amendement n° 300 rectifié bis, présenté par MM. Vasselle, César, Texier, Mortemousque et Murat, est ainsi libellé : Dans le second alinéa du II du texte proposé par cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, remplacer le mot : exceptionnels par le mot : sévères La parole est à M. Alain Vasselle.
L'amendement n° 367 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé : Dans le second alinéa du II du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement : I. - remplacer les mots : des étiages naturels exceptionnels par les mots :...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 12 est présenté par M. Sido, au nom de la commission des affaires économiques. L'amendement n° 321 est présenté par MM. Revol et Le Grand. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Dans la deuxième phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'arti...
La parole est à M. Jean-François Le Grand, pour présenter l'amendement n° 321.
L'amendement n° 321 est retiré. L'amendement n° 332, présenté par M. Le Grand, est ainsi libellé : Compléter la deuxième phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement par les mots : sous réserve que ces mesures ne fassent pas obstacle au développement de l'hydroélect...
