Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

Le Sénat va procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2005. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public est de droit. Conformément à l'article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l'article 56 bis du règlement. J'invit...

Le scrutin sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.

Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé à un nouvel appel nominal.

Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. Mmes et MM. les secrétaires vont procéder au dépouillement.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 58 : Nombre de votants319Nombre de suffrages exprimés318Majorité absolue des suffrages exprimés160Pour l'adoption195Contre 123Le Sénat a adopté.

J'ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d'une commission mixte paritaire sur le texte que nous venons d'adopter. Il va être procédé immédiatement à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats établie par la commission des finances, du...

J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Conseil établissant pour 2005 et 2006 les possibilités de pêche ouvertes aux navires de la Communauté concernant certains stocks de poissons d'eau profonde, et modifiant ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 décembre à quinze heures : 1. Examen d'une demande d'autorisation présentée par la commission des affaires culturelles, tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en vue de se rendre en Chine du 24 septembre a...

3. Discussion de la question orale avec débat n° 9 de M. Robert Bret à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur le devenir de la Société Nationale Corse Méditerranée (SNCM) : M. Robert Bret interroge M le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire...

La séance est reprise.

Madame la ministre, mes chers collègues, j'ai l'honneur et le grand plaisir de saluer la présence, dans notre tribune présidentielle, des présidents d'assemblées parlementaires des pays de la Méditerranée occidentale, à l'occasion de la deuxième réunion parlementaire organisée dans le cadre du dialogue « 5 + 5 ». Ce dialogue rassemble, pour le...

Mes chers collègues, sur la proposition de la commission des finances et en accord avec le Gouvernement, la discussion des crédits affectés au tourisme, qui était prévue à la fin de l'ordre du jour de la séance d'aujourd'hui, mercredi 8 décembre 2004, est inscrite au début de l'ordre du jour de la séance du jeudi 9 décembre 2004. En conséquenc...

III- Ville et rénovation urbaine ; IV- Logement (+ articles 80 et 81) ; -Ecologie et développement durable.

Nous reprenons la discussion du projet de loi pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale.

Nous poursuivons l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le ministère de l'outre-mer. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Adrien Giraud.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.

Mes chers collègues, j'ai l'honneur et le plaisir de saluer la présence, dans notre tribune présidentielle, d'une délégation de cinq députés libanais, conduite par Mme El-Hariri, présidente de la commission de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la culture de l'Assemblée nationale du Liban. Cette délégation pluraliste est ...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74).

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi concernant le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (et les articles 71, 72, 72 bis et 72 ter). La parole est à M. le rapporteur spécial.

M. le président. Monsieur le ministre, il faudrait augmenter un peu ces crédits ?