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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004. En application de l'article 28 de la Constitution et de l'article 32 bis, alinéa 1, du Règlement, le Sénat a décidé de suspendre ses travaux en séance plénière du jeudi 23 décembre 2004 au dimanche 16 ja...
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour un rappel au règlement.
Monsieur Collombat, nous n'avons certainement pas la même interprétation de ce qui constitue un rappel au règlement : je ne vois pas bien le rapport entre votre intervention et un rappel au règlement de notre institution.
Il aurait été préférable que vous vous inscriviez parmi les orateurs qui doivent intervenir dans le débat qui va maintenant s'ouvrir pour faire état de l'observation que vous venez de présenter à l'appréciation de la Haute Assemblée ! Je vous donne néanmoins acte de votre déclaration, mon cher collègue.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74).
La parole est à M. le président de la commission des finances.
C'est vrai !
Monsieur le président de la commission des finances, le 14 décembre prochain, le bureau du Sénat examinera cette demande, qui s'inscrit dans sa politique de communication interne.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je vous remercie, monsieur le rapporteur général, de ce rappel.
La parole est à M. Jean François-Poncet, président de la délégation pour l'aménagement du territoire et le développement durable.
Bravo !
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : - Groupe Union pour un mouvement populaire, 38 minutes ; - Groupe socialiste, 28 minutes ; - Groupe de l'Union centriste, 16 minutes ; - Groupe comm...
La parole est à M. Michel Mercier.
Sans aucun doute !
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je vous en prie, mes chers collègues, laissez l'orateur s'exprimer.
Il vous faut maintenant vraiment conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le président de la commission des finances.
