Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Ordre du jour prioritaire 3° Suite de l'ordre du jour du matin. MARDI 2 NOVEMBRE 2004 A 9 heures 30 : 1° Neuf questions orales
- n° 534 de M. François Marc à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Financement de la reconstruction du pont de Terenez) ; - n° 542 de M. Gérard Longuet à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (Financement de la déviation est d'Etain...
Ordre du jour prioritaire 3° Suite de l'ordre du jour du matin. EVENTUELLEMENT, VENDREDI 5 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 et à 15 heures : Suite du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale. MARDI 9 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 : 1° Eventuellement, suite du projet de loi de ...
A 16 heures : Commémoration de la séance inaugurale de l'Assemblée consultative provisoire (9 novembre 1944) ; Le soir : 3° Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin. MERCREDI 10 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : 1° Projet de loi autorisant l'approbation de la convention internationale pour la prote...
6° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2003 (n° 2, 2004-2005).
MARDI 16 NOVEMBRE 2004 A 9 heures 30 : 1° Onze questions orales §: - n° 537 de M. Bernard Murat transmise à M. le ministre de la santé et de la protection sociale (Eaux destinées à la consommation humaine) ; - n° 541 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (Retraites ag...
MERCREDI 17 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005. A 15 heures, aura lieu un débat sur l'assurance-maladie ;
JEUDI 18 NOVEMBRE 2004 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1° Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 ; A 9 heures 30, aura lieu un débat sur les accidents du travail et les maladies professionnelles ;
A 15 heures et le soir : 2° Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire 3° Suite de l'ordre du jour du matin. MARDI 23 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 10 heures, à 16 heures et, éventuellement, le soir : 1° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de simplification du droit ; 2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée natio...
MERCREDI 24 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour réservé DU JEUDI 25 NOVEMBRE AU MARDI 14 DÉCEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2005 (A.N., n° 1800) ;
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?.. Ces propositions sont adoptées.
Le sort a désigné : Scrutateurs titulaires : Mme Gisèle Printz, M. Jean- René Lecerf, Mme Janine Rozier et M. Claude Biwer. Scrutateurs suppléants : Mme Sylvie Desmarescaux et M. René-Pierre Signé. Je déclare ouverts les scrutins pour l'élection de six membres titulaires et de six membres suppléants de l'Assemblée parlementaire du Conseil de...
J'ai reçu avis de la démission de : - M. Daniel Bernardet, comme membre de la commission des affaires culturelles ; - Mme Nelly Olin, comme membre de la commission des affaires sociales. Les groupes intéressés ont fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement. Ces candidatures vont être affichées et leur nomin...
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (n°s 346 (2003-2004), 20). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
La parole est à M. le rapporteur.
En début ou en fin d'année ?
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la Conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 76 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 20 minutes ; Groupe communiste r...
La parole est à Mme Sylvie Desmarescaux.
