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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi complété par une lettre rectificative de programmation pour la cohésion sociale (n°445 rectifié, (2003-2004), n°s 32, 39, 33, 34 et 37). Avant d'ouvrir la discussion, je dois vous rappeler que le Conseil économique et social a demandé que, conformément aux dispositions de l'article 69 de l...
Je rappelle qu'en application de l'article 42, alinéa 4 du règlement, le représentant du Conseil économique et social expose devant le Sénat l'avis du Conseil avant la présentation du rapport de la commission saisie au fond. Par ailleurs, le représentant du Conseil économique et social a accès dans l'hémicycle pendant toute la durée de la disc...
Poursuivez, monsieur le ministre ! Ne vous laissez pas interrompre !
La parole est à M. le rapporteur général du Conseil économique et social.
La parole est à M. Louis Souvet, rapporteur.
La parole est à Mme Valérie Létard, rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Le Sénat va, bien sûr, accéder à votre demande. La séance est suspendue.
M. le président. Madame la secrétaire d'Etat, mes chers collègues, j'ai le très grand regret de vous faire part du décès de notre collègue Hilaire Flandre.
Comme chacun de vous, cette nouvelle m'attriste profondément, car nous connaissions toutes et tous les qualités de coeur et le courage de ce sénateur toujours très présent dans l'hémicycle, comme à la commission des affaires économiques où il avait récemment été le rapporteur de la proposition de loi relative aux jardins familiaux et aux jardin...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Nicole Borvo, pour un rappel au règlement.
Ce matin, lors de la conférence des présidents, j'ai posé la question au ministre concerné. Il m'a répondu qu'il n'était pas en mesure de nous donner une réponse - ni positive, ni négative - et qu'il fallait attendre les conclusions du conseil des ministres. L'ordre du jour a donc été établi selon les propositions qui nous ont été faites, modi...
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MERCREDI 20 OCTOBRE 2004 : A 15 heures et le soir : 1° Désignation des membres, autres que les membres de droit, de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation de la législation.
2° Désignation des membres, autres que les membres de droit, de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Ordre du jour prioritaire 3° Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des p...
A 16 heures : 2° Scrutins pour l'élection de douze juges titulaires et de six juges suppléants de la Haute cour de justice ; 3° Scrutin pour l'élection de six juges titulaires de la Cour de justice de la République et de leurs six suppléants.
Ordre du jour réservé : 3° Débat sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral.
MERCREDI 27 OCTOBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : - Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (n° 445, 2003-2004).
JEUDI 28 OCTOBRE 2004 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1° Suite du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale ; A 15 heures et le soir : 2° Questions d'actualité au Gouvernement.
