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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. le président de la commission. (Applaudissements sur les travées de l ’ UMP, ainsi que sur certaines travées de l ’ UC-UDF.)
M. le président. La parole est à M. Joseph Kergueris.
La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
La parole est à M. Didier Boulaud.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Jean François-Poncet.
Mes chers collègues, veuillez écouter en silence !
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. le ministre des affaires étrangères.
La parole est à M. le ministre de la défense.
Le débat est clos. Je vais mettre aux voix l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan. Aucune explication de vote n’est admise. La conférence des présidents a décidé qu’il serait procédé à un scrutin public ordinaire dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Ceux qui souhaitent voter...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 149 sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan : Nombre de votants328Nombre de suffrages exprimés328Majorité absolue des suffrages exprimés165Pour l’adoption209Contre 119Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées en Afgha...
En application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, le Parlement a donc autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan.
J’ai reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 17 septembre 2008, m’informant de l’adoption définitive de quinze textes soumis au Sénat en application de l’article 88-4 de la Constitution suivants : COM (2004) 835 final Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le système d'information sur les ...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Conseil portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à dou...
