Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

Oui, mon cher collègue !

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le haut-commissaire, mes chers collègues, en ce début de XXIe siècle, la conscience citoyenne, qui fut la source de notre République, est menacée par les individualismes et la montée de l’incivisme. Plusieurs intervenants l’ont déjà dit, mais, vous le savez, la répétition a des vertus pédagogiques. La multiplica...

Ce service civique permettra également aux jeunes de s’investir dans une cause collective au service de l’intérêt général et ainsi de découvrir de nouveaux intérêts, voire d’acquérir une réelle formation et d’être des citoyens qui sauront prendre leurs responsabilités. Permettez-moi néanmoins de vous expliquer pourquoi j’aurais souhaité que ce...

Relisez le Journal officiel ! Certains me reprochaient même – amis ou adversaires – de vouloir recréer les chantiers de jeunesse du Maréchal Pétain. Les médias l’ont bien sûr repris en première page !

Les esprits ont évolué depuis, et je m’en réjouis. On a grand tort d’avoir raison trop tôt, disait Edgar Faure. Selon un sondage SOFRES réalisé en mars 2006, 91 % des Français interrogés, dont 86 % des jeunes entre 18 et 24 ans, approuvent l’idée d’un service civique obligatoire. L’aide aux personnes âgées, isolées, exclues, handicapées y appa...

Vous nous donnez donc rendez-vous ?

Très bien !

Monsieur le président, messieurs les ministres, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaite à mon tour féliciter le président de la mission temporaire, Claude Belot, ses deux rapporteurs, Yves Krattinger et Jacqueline Gourault, et l’ensemble des membres de cette mission pour la qualité de leur travail. L’intérêt du rapport ...

M. Christian Poncelet. Les compétences départementales et régionales doivent, pour leur part, être spécialisées afin de supprimer les doublons et les financements croisés et ainsi de simplifier les procédures.

Mais poser la question de la clarification des compétences doit simultanément – j’insiste sur ce terme – nous conduire à poser celle du financement. Comme tout le monde le reconnaît, les grands principes de compensation de transfert des compétences édictés par les premières lois de décentralisation n’ont pas été respectés. Ainsi, la loi du 2 ...

Comme la mission temporaire le rappelle dans son rapport, le Sénat avait adopté, le 26 octobre 2000, sur mon initiative, je me plais à le rappeler, une proposition de loi constitutionnelle relative à la libre administration des collectivités territoriales et à ses implications fiscales et financières. La révision constitutionnelle de 2003, vot...

... a permis un progrès dans ce domaine, même si je reconnais qu’il reste certaines ambiguïtés, notamment sur la notion de « ressources propres ». En effet, la vraie question est celle du dynamisme comparé des compétences et des ressources transférées. Qui fait quoi et avec quoi ? Il est un domaine où le dynamisme structurel de la dépense doi...

Eh oui !

Très bien !

C’est sûr !

Et avec la collaboration du Sénat !

Voilà !

Eh oui !

Absolument !