Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

Très bien !

Voilà !

Eh oui !

Très bien !

Très bien !

C’est vrai !

Très bien !

Oui !

Oh oui !

J’ai reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République, en date du 1er août 2008, portant convocation du Parlement en session extraordinaire à compter d’aujourd’hui lundi 22 septembre 2008. L’article 2 de ce décret précise que l’ordre du jour de cette session extraordinaire comprendra l’examen des texte...

Le compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 juillet 2008 a été publié au Journal officiel. Il n’y a pas d’observation ?... Le procès verbal est adopté.

M. le président. J’ai le regret de vous rappeler le décès de notre collègue le président Michel Dreyfus-Schmidt, sénateur du Territoire de Belfort, survenu le 7 septembre 2008.

Ancien député, sénateur depuis 1980, il fut, pendant douze ans, vice-président de notre assemblée. Nul ne pourra oublier ce redoutable débatteur si talentueux, si tenace, aux fortes convictions, épris de liberté et féru des questions de procédure, qui a fortement marqué nos travaux pendant ses vingt-huit ans de mandat sénatorial. Avec plusieu...

Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales m’a fait savoir que M. Yves Ackermann, président du conseil général, a remplacé Michel Dreyfus-Schmidt en qualité de sénateur du Territoire de Belfort. Son mandat a débuté le 8 septembre dernier à 0 heure.

J’ai le regret de vous rappeler le décès de notre ancienne collègue Marcelle Devaud, qui fut sénateur de la Seine de 1946 à 1958. Elle fut la première femme vice-présidente du Sénat, bien avant la parité… À l’occasion de son centième anniversaire, j’avais rendu hommage en janvier dernier à cette personnalité hors du commun qui a défendu la pl...

M. le Premier ministre m’a fait connaître le 4 août 2008 qu’il retirait du Sénat, pour le déposer sur le bureau de l’Assemblée nationale, le projet de loi en faveur des revenus du travail, qui avait été déposé sur le bureau du Sénat le 23 juillet 2008. Acte est donné de ce retrait.

J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par deux lettres en date du 24 juillet et du 7 août 2008, le texte de trois décisions rendues par le Conseil constitutionnel qui concernent la conformité à la Constitution : - de la loi relative aux contrats de partenariat ; - de la loi portant rénovation de la démocratie sociale et réf...

J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des deux sénateurs appelés à siéger au sein du Comité national de l’eau. Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission des affaires économiques à présenter deux candidatures. Les nominations au sein de cet organisme ext...

J’ai reçu de M. le Premier ministre, en application de l’article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit, les rapports sur la mise en application des lois suivantes : - loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 relative à la lutte contre la contrefaçon ; - loi n° 2007-1774 du 17 décembre 2007 portant diverses disposi...

L’ordre du jour appelle un débat et un vote sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan, en application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, tel qu’il résulte de la récente révision et qui dispose : « Lorsque la demande de l’intervention excède quatre mois, le G...