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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christian Poncelet
7417 interventions trouvées.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 93 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi est adopté définitivement. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Madame la secrétaire d’État, je me fais l’interprète de tous mes collègues pour vous remercier de votre participation. Nous sommes sensibles aux compliments que vous adressez à la Haute Assemblée.
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant modernisation du marché du travail. Cette liste a été affichée et la nom...
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le plaisir et l’honneur de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation du Sénat du Canada, conduite par son président, M. Noël Kinsella.
Cette visite témoigne, quelques jours après celle de la Gouverneure générale du Canada, Mme Michaëlle Jean, des liens d’amitié qui unissent nos deux pays, souvent côte à côte lorsqu’il s’agit de défendre nos valeurs communes. Elle s’inscrit également dans le cadre des célébrations du quatre centième anniversaire de la fondation de Québec par S...
J’informe le Sénat que la question orale n° 165 de M. Adrien Gouteyron est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
L’ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d’urgence, du projet de loi portant réforme portuaire (nos 300, 331).
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
Il n’y a pas d’opposition ?…. Il en est ainsi décidé.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Charles Josselin.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que la commission des affaires économiques m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. Cette liste a été affichée et la nomination des membres de cette comm...
Mes chers collègues, il m’est particulièrement agréable de saluer la présence, dans nos tribunes, d’une délégation de sénateurs de la République démocratique du Congo, conduite par le président du Sénat, M. Léon Kengo Wa Dondo. Cette visite contribue à renforcer les relations entre nos deux assemblées, que je souhaite voir se développer, notam...
