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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christian Poncelet
7417 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
Ma chère collègue, permettez-moi de vous interrompre un bref instant pour saluer l’arrivée dans l’hémicycle de M. Xavier Bertrand.
La parole est à M. Louis Souvet.
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Élie Brun membre de la commissio...
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, ma chère collègue. Vous n’êtes cependant pas sans savoir que, s’agissant de la recevabilité financière d’un amendement, c’est à la commission des finances qu’il appartient de trancher en application de l’article 40 de la Constitution. Je vous invite donc à renouveler votre démarche auprès du pr...
L’ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d’urgence, du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (nos 267, 291). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Georges Othily.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 269, 284). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre d’État.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Gérard Le Cam.
