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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christiane Demontès
3813 interventions trouvées.
La parole est à M. Louis Nègre.
Je vous propose, mon cher collègue, que M. le secrétaire d’État vous réponde un peu plus tard. Pour l’heure, nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 1er. L'amendement n° 143, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 85, première phrase Remplacer les mots : de l’État par l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Capo-Canellas, l’amendement n° 81 est-il maintenu ?
L'amendement n° 81 est retiré. Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 85, présenté par M. Capo-Canellas et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéas 87 à 89 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : « Art. L. 2102-6.
L'amendement n° 82, présenté par M. Capo-Canellas et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : I. – Alinéa 87, seconde phrase, et alinéa 88 Remplacer les mots : président du directoire par les mots : coprésident en charge des questions de mobilités II. – Alinéa 87, seconde phrase Remplacer les m...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Louis Nègre, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul, pour explication de vote.
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants pour que l’amendement du Gouvernement puisse être rédigé, imprimé et distribué. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Je suis saisie d’un amendement n° 194, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé : Alinéa 87, seconde phrase, et alinéa 89, première et seconde phrases Remplacer les mots : vice-président par les mots : président délégué Monsieur Capo-Canellas, les amendements n° 85 et 82 sont-ils maintenus ?
