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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christiane Demontès
3813 interventions trouvées.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. François Fortassin.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Je rappelle que, en application de l’article 48, alinéa 5, du règlement, à partir de la deuxième lecture au Sénat des projets ou propositions de loi, la discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les deux assemblées du Parlement n’ont pas e...
Je n’ai été saisie d’aucun amendement. Je vais donc mettre aux voix l’article 1er, seul article de la proposition de loi encore en discussion. Je vous rappelle que le vote sur cet article vaudra vote sur l’ensemble de la proposition de loi. La parole à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'article 1er.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (proposition n° 310, texte de la commission n° 595, rapport n° 594, avis n° 592). Je rappelle que la discussion de cet...
La parole est à Mme Colette Mélot, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue.
Nous en sommes parvenus à deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 7, présenté par Mme Schurch, M. Le Cam et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 23 Remplacer cet alinéa par quatre alinéas ainsi rédigés : 4° Le I de l'article L. 43 est ainsi modifié : a) la pr...
L'amendement n° 52, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 23 Rédiger ainsi cet alinéa : 4° La première phrase du cinquième alinéa du I de l’article L. 43 est complétée par les mots : « ainsi que le recensement et le suivi des points atypiques conformément à l’objectif mentionné au 12° ter du II de l’article L. 32-1 ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote sur l’amendement n° 7.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 7.
Je mets aux voix l’amendement n° 52.
L’amendement n° 57, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 25 Remplacer la référence : C bis par la référence : C ter La parole est à M. le secrétaire d’État.
