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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christiane Demontès
3813 interventions trouvées.
L’amendement n° 65 rectifié est retiré. La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 34 rectifié, présenté par MM. Savary et G. Bailly, Mmes Boog et Bruguière, MM. Cambon et Cardoux, Mme Cayeux, MM. César, Chauveau et Couderc, Mmes Debré et Deroche, MM. Fouché, B. Fournier, Husson et Laménie, Mme Lamure, MM. G. Larcher, Laufoaulu, Lefèvre, Legendre et P. Leroy, Mme Mélot et M. Milon, est ainsi libellé : I. - Al...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Lamure, l’amendement n° 34 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 34 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 40 AD.
L'amendement n° 92, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 4 et 7 Rédiger ainsi ces alinéas : « Lorsqu'une demande de validation des acquis de l'expérience émane d'un membre bénévole d'une association, le conseil d'administration de l'association ou, à défaut, l'assemblée générale, peut émettre un avis pour éclairer le jur...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 92.
Je mets aux voix l'article 40 AEA, modifié.
L'amendement n° 96, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 96.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 44 est présenté par Mme Létard, M. Tandonnet et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 81 rectifié ter est présenté par Mmes Demontès et Lienemann. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I. – Compléter cet article par les mots...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l'amendement n° 81 rectifié ter.
