Industrie verte

Sans surprise, cet avis sera défavorable ! Je salue cependant l'important travail du groupe SER, lequel dépose, au fil des textes qui nous donnent l'occasion d'évoquer le rétablissement de l'ISF, un amendement dont les dispositions s'affinent. Pour autant, je ne changerai pas d'avis. Mes chers collègues, peut-être avez-vous lu, hier, l'interv...

Sans surprise, cet avis sera défavorable ! Je salue cependant l'important travail du groupe SER, lequel dépose, au fil des textes qui nous donnent l'occasion d'évoquer le rétablissement de l'ISF, un amendement dont les dispositions s'affinent sur le sujet. Pour autant, je ne changerai pas d'avis. Mes chers collègues, peut-être avez-vous lu, h...

L'avis sera défavorable, parce que la proposition est encore pire que la précédente. Le taux n'est pas négligeable : 10 % sur les revenus du patrimoine, qui viennent s'ajouter à ce qui est déjà payé au titre de l'impôt sur le revenu et des contributions sociales. À un moment, il n'y aura plus assez de liquidités chez les gens que vous taxez po...

Sans surprise, cet avis sera défavorable ! Je salue cependant l’important travail du groupe SER, lequel dépose, au fil des textes qui nous donnent l’occasion d’évoquer le rétablissement de l’ISF, un amendement dont les dispositions s’affinent. Pour autant, je ne changerai pas d’avis. Mes chers collègues, peut-être avez-vous lu, hier, l’interv...

Sans surprise, cet avis sera défavorable ! Je salue cependant l’important travail du groupe SER, lequel dépose, au fil des textes qui nous donnent l’occasion d’évoquer le rétablissement de l’ISF, un amendement dont les dispositions s’affinent. Pour autant, je ne changerai pas d’avis. Mes chers collègues, peut-être avez-vous lu, hier, l’interv...

L'avis est défavorable, parce que la proposition est encore pire que la précédente. Le taux n'est pas négligeable : 10 % sur les revenus du patrimoine, qui viennent s'ajouter à ce qui est déjà payé au titre de l'impôt sur le revenu et des contributions sociales. À un moment, il n'y aura plus assez de liquidités chez les gens que vous taxez pou...

L'avis sera défavorable, pour deux raisons principales. D'une part, je souhaiterais vous appeler, mes chers collègues de gauche, à faire preuve de constance. En effet, lors du dernier projet de loi de finances (PLF), notre assemblée, dont certains d'entre vous, avait voté, contre l'avis de la commission, un gel de la TGAP. Or, cette après-midi...

L'avis sera défavorable, pour deux raisons principales. D'une part, je souhaiterais vous appeler, mes chers collègues de gauche, à faire preuve de constance. En effet, lors du dernier projet de loi de finances (PLF), notre assemblée, dont certains d'entre vous, avait voté, contre l'avis de la commission, un gel de la TGAP. Or, cette après-midi...

L'avis sera défavorable, même si je relève de nouveau que des précisions et des améliorations ont été apportées par rapport à d'autres amendements visant le CIR. Mes chers collègues, peut-être déposerez-vous un jour une proposition de loi portant une vision globale de réforme du CIR qui aille un peu plus loin, avec une étude d'impact associée p...

Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis. … mais reconnaissez tout de même qu'il vaut mieux que l'électricité soit produite grâce au nucléaire plutôt qu'avec du charbon.

L'avis sera défavorable, même si je relève de nouveau que des précisions et des améliorations ont été apportées par rapport à d'autres amendements portant sur le CIR. Peut-être déposerez-vous un jour une proposition de loi portant une vision globale de réforme du CIR qui aille un peu plus loin, avec une étude d'impact associée pour connaître le...

Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis. … mais reconnaissez tout de même qu'il vaut mieux avoir de l'électricité produite grâce au nucléaire plutôt qu'au charbon.

Certes, la question des déchets se pose, mais on pourrait justement réaliser, avec le CIR, des recherches sur la réduction du temps de destruction de ces déchets, par exemple. Des physiciens français travaillent sur cette question.

Le nucléaire serait intéressant en termes d'émissions de gaz à effet de serre. Nous ne partageons pas la même position, mais si nous voulons décarboner notre pays, il faut continuer à chercher dans ces domaines. Mes remarques portaient sur ce qui était exclu ou non du périmètre, en faisant référence à la taxonomie européenne. Par ailleurs, l'...

Certes, la question des déchets se pose, mais on pourrait justement réaliser, avec le CIR, des recherches sur la réduction du temps de destruction de ces déchets. Des physiciens français travaillent sur cette question.

Le nucléaire serait intéressant en termes d'émissions de gaz à effet de serre. On ne partage pas la même position, mais si l'on veut décarboner notre pays il faut continuer à chercher dans ces domaines. Mes remarques portaient sur ce qui était exclu ou non du périmètre, en faisant référence à la taxonomie européenne. Par ailleurs, l'amendemen...

L’avis sera défavorable, parce que la proposition est encore pire que la précédente. Le taux n’est pas négligeable : 10 % sur les revenus du patrimoine, qui viennent s’ajouter à ce qui est déjà payé au titre de l’impôt sur le revenu et des contributions sociales. À un moment, il n’y aura plus assez de liquidités chez les gens que vous taxez po...

L’avis sera défavorable, parce que la proposition est encore pire que la précédente. Le taux n’est pas négligeable : 10 % sur les revenus du patrimoine, qui viennent s’ajouter à ce qui est déjà payé au titre de l’impôt sur le revenu et des contributions sociales. À un moment, il n’y aura plus assez de liquidités chez les gens que vous taxez po...

L’avis sera défavorable, pour deux raisons principales. D’une part, je souhaiterais vous appeler, mes chers collègues de gauche, à faire preuve de constance. En effet, lors du dernier projet de loi de finances (PLF), notre assemblée, dont certains d’entre vous, avait voté, contre l’avis de la commission, un gel de la TGAP. Or, cette après-midi...

L’avis sera défavorable, pour deux raisons principales. D’une part, je souhaiterais vous appeler, mes chers collègues de gauche, à faire preuve de constance. En effet, lors de l’examen du dernier projet de loi de finances, notre assemblée, dont certains d’entre vous, avait voté, contre l’avis de la commission, un gel de la TGAP. Or, cette aprè...