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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Vera.
La parole est à Mme Éliane Giraud.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à M. Henri de Raincourt.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Avant de mettre aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi.
Je constate que ce projet de loi a été adopté à l’unanimité des présents. (Bravo ! et applaudissements.)
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (projet n° 484, texte de la commission n° 578 rectifié, rapport n° 577, avis n° 569). Dans la discussion du texte de...
L'amendement n° 114, présenté par MM. Mézard, Amiel, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 114.
Je mets aux voix l'article 32 bis A.
Je mets aux voix l'article 32 ter B.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 9 rectifié ter est présenté par M. D. Laurent, Mme Imbert, MM. Morisset et Chasseing, Mme Morhet-Richaud, MM. Karoutchi, César, Dufaut, Cornu, Huré, Danesi et Mandelli, Mme Deromedi, MM. Chatillon, G. Bailly, Pierre, Pinton, Bonhomme, Vogel, Vasselle, Mayet et Pellevat, Mme L...
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour présenter l'amendement n° 174 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Laurent, l'amendement n° 9 rectifié ter est-il maintenu ?
