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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
L'amendement n° 9 rectifié ter est retiré. Madame Didier, l'amendement n° 174 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
L'amendement n° 174 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 32 ter C.
Section 4 Réserves de biosphère et zones humides d’importance internationale Section 5 Agence des espaces verts de la région d’Île-de-France
L'amendement n° 133, présenté par MM. Mézard, Arnell, Amiel, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 133.
L'amendement n° 235, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Le 2° du II de l’article L. 122-3 du même code est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les mesures de compensation des effets négatifs notables du...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dantec, l'amendement n° 235 est-il maintenu ?
L'amendement n° 235 est retiré. Je mets aux voix l'article 33 AA.
La parole est à M. Maurice Antiste, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 2 rectifié ter est présenté par MM. Boulard, Collomb et Doligé, Mme Jourda, MM. Cabanel, Montaugé et Guerriau, Mme Guillemot et MM. Masseret, Chiron, de Nicolaÿ, Lorgeoux et Patriat. L'amendement n° 106 rectifié est présenté par Mme Gatel, MM. Cigolotti, Détraigne, Guerriau,...
La parole est à M. Daniel Dubois, pour présenter l’amendement n° 106 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
