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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2 rectifié ter et 106 rectifié. Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 35 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Claireaux, MM. Cornano, Desplan et J. Gillot, Mme Jourda et MM. Karam, G. Larcher et Patient, est ainsi libellé : Après l’a...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 91 est présenté par Mme Bonnefoy, MM. Filleul, Madrelle, Guillaume, Bérit-Débat, Camani et Cornano, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Miquel et Roux, Mmes Tocqueville et Claireaux, M. Lalande et les membres du groupe socialiste et républicain. L'amendement n° 168 rectifié est présent...
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour présenter l’amendement n° 168 rectifié.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 236.
L’amendement n° 292, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les mesures de compensation des atteintes à la biodiversité visent un objectif d’absence de perte nette, voire tendent vers un gain de biodiversité. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
J’accède bien volontiers à votre demande, madame la secrétaire d’État, et appelle donc en discussion les deux amendements. L’amendement n° 285, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les mesures compensatoires doivent se traduire par une obligation de résultat et être effectives...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Poher, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Antiste, l’amendement n° 35 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 35 rectifié est retiré. Madame Bonnefoy, l'amendement n° 91 est-il maintenu ?
L'amendement n° 91 est retiré. Madame Jouanno, l’amendement n° 168 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 168 rectifié est retiré. Monsieur Dantec, l’amendement n° 236 est-il maintenu ?
L'amendement n° 236 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 292.
Je mets aux voix l’amendement n° 285.
