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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Bonnefoy, l’amendement n° 93 est-il maintenu ?
L’amendement n° 93 est retiré. Monsieur Dantec, l’amendement n° 238 est-il maintenu ?
L’amendement n° 238 est retiré.
Je rappelle au Sénat que le groupe écologiste a présenté la candidature de Mme Corinne Bouchoux pour remplacer, en qualité de secrétaire du Sénat, M. Jean Desessard. Le délai prévu par l’article 3 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Corinn...
Je soutiens moi aussi ces amendements, tout simplement parce qu’il ne faut pas nier l’intérêt et l’importance des données scientifiques. Mon ami François Patriat a parlé du problème de la tuberculose bovine. Deux départements, la Dordogne et la Côte-d’Or, subissent de plein fouet les conséquences de cette crise, qui représente pour les éleveur...
Nous l’espérons avec vous !
Je voterai contre cet amendement, dont l’adoption constituerait un retour en arrière par rapport à ce que nous avons décidé en première lecture. Ce vote était le fruit d’un accord obtenu avec toutes les parties. Je ne vois pas pourquoi nous reviendrions dessus. Je félicite donc notre rapporteur d’avoir émis un avis défavorable sur cet amendeme...
Je rejoins la position de Jean-Noël Cardoux puisque j’ai présenté en commission un amendement quasi identique, qui faisait suite en effet à la table ronde organisée par le Sénat. Je remercie le rapporteur d’avoir relevé qu’il s’agissait d’amendements de bon sens, en montrant que cela fonctionne ailleurs. Les deux polices doivent travailler ens...
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 119 est présenté par MM. Mézard, Amiel, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall. L'amendement n° 158 rectifié est présenté par Mme Jouanno, MM. Cigolotti et Guerriau, Mme Billon et MM. Roche et...
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour présenter l'amendement n° 158 rectifié.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 218.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 119, 158 rectifié et 218.
