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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat sur le « trentième anniversaire du baccalauréat professionnel », organisé à la demande du groupe communiste républicain et citoyen. La parole est à M. Patrick Abate, orateur du groupe auteur de la demande.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner.
La parole est à Mme Leila Aïchi.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Jacques Legendre.
La parole est à M. Michel Canevet.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin.
Le compte rendu intégral de la séance du vendredi 12 février 2016 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, mardi 16 février 2016. La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT MARDI 16 FÉVRIER 2016 À 14 h 30 - Suite du pr...
À 17 h 45, le soiret la nuit - Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au droit des étrangers en France (n° 339, 2015-2016) • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté d...
• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 1er mars, à 12 h 30 À 17 h 45 - Question orale avec débat n° 12 de M. Jean DESESSARD à Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l’État et de la simplification sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (...
• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 8 mars, à 12 heures 30 À 17 h 45et, éventuellement, le soir - Suite de l’ordre du jour de l’après-midi MERCREDI 9 MARS 2016 De 14 h 30à 18 h 30 (ordre du jour réservé au groupe écologiste) - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à favoriser l’ancrag...
• n° 1249 de Mme Pascale GRUNY à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
• n° 1254 de M. Serge DASSAULT à M. le ministre de l’intérieur
• n° 1256 de M. Gérard LONGUET à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
• n° 1265 de M. Loïc HERVÉ à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
• n° 1268 de M. Alain CHATILLON à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
• n° 1271 de M. Henri TANDONNET à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
• n° 1293 de M. Simon SUTOUR à M. le ministre de l’intérieur
