Interventions de Claude Domeizel

...et nous ne sommes pas en mesure d'aborder le débat sans avoir pu remettre en ordre nos dossiers et, surtout, sans avoir pu appeler nos collègues, ...

...qui se sont organisés en fonction du précédent dérouleur et à qui il faut laisser le temps de venir. Monsieur le président, je vous demande donc, au nom du groupe socialiste, une suspension de séance d'une heure !

Monsieur le président, pardonnez-moi, mais, compte tenu des changements de dernière minute qui sont intervenus dans l'ordre de discussion, ...

M. Claude Domeizel. ... il faut me laisser le temps de m'y retrouver dans mes papiers. Ce débat demande vraiment toute une organisation, car on ne nous facilite pas la tâche !

Les sénateurs du groupe socialiste ne sont pas favorables à cet amendement. Notre collègue Guy Fischer a fort justement rappelé que la loi Fillon avait été discutée en plein été. D'ailleurs, c'est toujours pendant les congés que vous faites vos mauvais coups !

Dans un souci de concision, je ne reviendrai pas sur ce qu'a excellemment dit notre collègue Guy Fischer. J'ajouterai simplement que, pour le groupe socialiste, cette disposition a vraiment un caractère rétroactif. En outre, on voit mal en quoi elle permettrait de diminuer le déficit. Du reste, on ne comprend pas quel est exactement le but rech...

M. Claude Domeizel. Monsieur le président, je vous demande d'attendre encore un instant, parce que nous ne sommes pas prêts !

Ce n'est pas sérieux, monsieur le président ! Attendez au moins que tous les groupes soient représentés dans l'hémicycle ! C'est incroyable !

M. Claude Domeizel. Chers collègues de la majorité, vous êtes juste bons à rire d'un lapsus.

M. Claude Domeizel. Il est vrai que vous êtes un peu plus nombreux ce soir.

Mais depuis deux ou trois jours, ...

...vous n'êtes qu'une poignée, ...

...et cela montre que la méthode suivie est absurde.

M. Claude Domeizel. Hier, j'ai défendu l'amendement n° 156. Aujourd'hui, nous allons le voter

M. Claude Domeizel. ...plus précisément, il va être soumis au vote.

C'est la raison pour laquelle je crois devoir vous rappeler succinctement ce à quoi vise cet amendement.

Tout aussi succinctement, je vous remémorerai la réponse du rapporteur et du ministre. Quelle est la problématique ?

M. Claude Domeizel. Le code du travail interdit à l'employeur de faire appel à une entreprise de travail temporaire ou de recourir à un contrat à durée déterminée pour remplacer un gréviste. En revanche, rien n'interdit de recourir à ces modalités même pendant la grève. Aussi, on peut imaginer qu'un CPE soit recruté pour remplacer un gréviste o...

Après la grève, on peut imaginer que des CPE soient conclus pour faire face à un surcroît d'activité. Certains découvrent que si des salariés non grévistes sont affectés au remplacement des grévistes, ils ne peuvent être eux-mêmes remplacés par des travailleurs temporaires recrutés à cet effet. Mais il est admis que le recrutement de travailleu...

C'est vous qui le dites, monsieur le rapporteur.