Interventions de Claude Domeizel

 « La précision que vous entendez apporter - il s'adressait à moi - laisserait penser que le CPE peut être utilisé sans perspective de pérennisation. » Tu parles ! C'est tout l'objectif du CPE, et c'est bien ce que je veux démontrer.

Monsieur le ministre, dans un premier temps, vous aviez dit : « Le CPE n'est pas un CDD : défavorable. » Nos protestations vous ont obligé à apporter quelques précisions. Vous avez alors dit : « Je le répète, ni le CNE ni le CPE ne sont faits pour porter atteinte au droit de grève ». Vous avez ajouté : « Aucun salarié ne peut être sanctionné ou...

M. Claude Domeizel. Enfin, vous avez parlé d'exigences vestimentaires. Mes chers collègues, on est en train de se moquer de vous...

M. Claude Domeizel. En effet, pendant toute la soirée, vous allez voter sans connaître l'argumentation ni la réponse de M. le rapporteur et de M. le ministre.

M. Claude Domeizel. Ce soir, vous êtes nombreux, c'est bien, mais vous êtes aussi, excusez-moi de vous le dire, de nombreux godillots !

J'ai écouté avec beaucoup d'attention ce matin la présentation de l'amendement n° 164 par notre collègue Raymonde Le Texier. À la lecture, quelqu'un qui ne disposerait pas du texte complet ne comprendrait pas très bien, puisqu'il est précisé : « remplacer le pourcentage 8 % par le pourcentage 15 % ». Je pense qu'il est bon de rappeler que, lor...

Mon explication de vote sera très brève, afin de compenser le temps de parole que j'ai utilisé tout à l'heure. Elle portera à la fois sur les amendements n° 176 et 177. Je voterai évidemment l'amendement n° 176. Quant à l'amendement n° 177, nous aurions tous pu le voter, car il tend simplement à soumettre à évaluation les conditions de mise e...

Sauf en cas de vote unique !

Ce que notre collègue dit est important, monsieur le président.

Madame la présidente, je ne vous cache pas mon embarras au moment de présenter cet amendement. Nous sommes en effet dans une situation illogique, ou du moins qui ne correspond pas à ma logique. Cet après-midi, certains d'entre nous auraient souhaité faire un rappel au règlement pour protester contre la procédure de discussion commune qui a été...

M. Claude Domeizel. Si le Sénat avait adopté ces amendements, la discussion de l'article aurait été achevée. Mais dans la mesure où il Sénat ne s'est pas prononcé, une personne extérieure pourrait à juste titre se demander pourquoi des sénateurs s'efforcent d'aménager un article dont ils souhaitent la suppression ! J'avoue que cela sort de ma l...

Je vais néanmoins présenter l'amendement n° 156. En effet, si les amendements de suppression de l'article 3 bis devaient ne pas être adoptés, nous devons « sauver les meubles », si je puis m'exprimer ainsi, et nous montrer très précis, car en restant dans l'imprécision, l'on risque d'ouvrir la porte à des contentieux sans fin. S'agissa...

Eh oui !

Oui ! Pourquoi pas ?

Évidemment !

Le sujet dont nous discutons actuellement n'est pas facile. Il concerne des adolescents dans des situations que, pour ma part, je connais bien. Je souhaite donc intervenir sur deux thèmes. Le premier, sur lequel je serai bref, est d'ordre pratique. On a quatorze ans à un moment donné, bien précis.

Or la date d'anniversaire d'un adolescent n'est pas nécessairement calquée sur le calendrier scolaire, qui, lui commence le 1er septembre et se termine le 30 juin. Je n'ai rien trouvé dans les articles du projet de loi de nature à résoudre le problème. À quel moment, quand on a atteint l'âge de quatorze ans ou de quinze ans, pourra-t-on entrer...

Un jeune de quatorze ans d'aujourd'hui est complètement différent d'un jeune du même âge voilà vingt ans ou cinquante ans.

Qu'en sera-t-il de l'encadrement de ces jeunes lorsqu'ils seront en stage ? Ils cumulent en effet plusieurs problèmes. D'abord, ils sont à un âge difficile, en pleine mutation physique et psychologique. Ensuite, ils sont en échec scolaire.

Comment réagiront-ils, alors qu'ils sont doublement en difficulté ? Ces jeunes ont un besoin de formateurs et d'éducateurs aguerris à ce type de publics. Ils ont un grand besoin d'écoute, d'attention et de pédagogie. Mais des conflits risquent de surgir tôt ou tard.