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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Claude Domeizel
, ancien sénateur SOC des Alpes-de-Haute-Provence
Présences détectées Participations Mots prononcés (x10000) Questions orales Vacances parlementaires Lire plus d'explications
Activité sur 120 mois :
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Informations
- Mandat clos rempli du 27 septembre 1998 au 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
- Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
- Profession : Professeur des écoles
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (3 interventions)
- Table ronde sur la jeunesse (1 intervention)
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (1 intervention)
- Débat : « quel avenir pour les colonies de vacances ? » (4 interventions)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 28/02/14 — Ministère de la décentralisation - La laïcité
- 16/01/14 — Ministère de l'économie - Avenir de la brigade des douanes de Gap dans les Hautes-Alpes
- 13/12/13 — Ministère des personnes - Politique en faveur des personnes âgées
- 13/06/13 — Ministère de l'agroalimentaire - Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles
Ses dernières questions écrites
- 27/02/14 — Secrétariat d'État - Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap
- 03/10/13 — Ministère de l'écologie - Éligibilité des travaux liés à l'économie d'eau et à la modernisation des ouvrages de transport et de distribution d'eau à l'enveloppe 2013 des projets dits « prioritaires »
- 18/07/13 — Ministère des affaires sociales - Indemnités journalières pour personnes ayant une activité réduite
- 18/07/13 — Ministère de l'agriculture - Défense des cultures de lavande et de plantes à parfum
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 24/01/13 : Avis N° 291 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
- 21/12/11 : Avis N° 227 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
- 15/12/10 : Rapport d'information N° 183 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
- 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...
Ses dernières propositions de loi
- 27/01/11 : Proposition de résolution N° 269 (2010-2011) en application de l'article 34-1 de la constit...
- 28/07/09 : Proposition de loi N° 598 (2008-2009) portant diverses dispositions relatives au financemen...
- 13/10/05 : Proposition de résolution N° 21 (2005-2006) tendant à la création d'une commission d'enquêt...
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Claude Domeizel
Journée nationale de la laïcité - Suite à ses propos du 28/04/2011, aristide a dit le 03/05/2022 :
"Mais ce doux mot, féminin, porteur de tolérance, peut aussi provoquer des attitudes violentes, extrémistes, voire nauséabondes." On l'a bien vu avec cette violence absurde déchaînée contre ces innocents foulards...
Journée nationale de la laïcité - Suite à ses propos du 28/04/2011, aristide a dit le 03/05/2022 :
Surtout dans les cantines scolaires...
Proposition de loi N° 749 (2011-2012), clefebvres a dit le 29/05/2016 :
Je suis à la fois consterné et assez inquiet de ce vote favorable à l'agriculture chimique. Les sénateurs sont des humains, peut être pères ou mère de famille et peut être aussi grand père ou grand mère. Ces braves gens âgés pour la plupart ont sans doute connu une nature où quand vous faisiez un...
Journée nationale de la laïcité - Suite à ses propos du 28/04/2011, aristide a dit le 03/05/2022 :
"Nos institutions peuvent-elles admettre la présence religieuse dans des manifestations officielles ou associatives ?" Il y a des associations religieuses...
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