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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Claude Kern
26 rapports signés
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14/02/2024 — Rapport N° 345 (2023-2024) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes sur la lutte contre la corruption dans l'union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
23/11/2023 — Avis N° 133 (2023-2024) (Tome 01) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
01/06/2023 — Rapport N° 670 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes relatif aux propositions de règlement du parlement européen et du conseil portant réforme du marché de l'électricité de l'union
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
09/03/2023 — Rapport N° 418 (2022-2023) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne - Au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne dénonçant les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la fédération de russie
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
18/01/2023 — Avis N° 247 (2022-2023) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
01/03/2022 — Rapport N° 557 (2021-2022) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 »
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
24/11/2021 — Rapport d'information N° 212 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sur les crédits de l'action culturelle extérieure de l'État du projet de loi de finances 2022
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
24/11/2021 — Rapport d'information N° 213 (2021-2022) au nom de la commission des affaires européennes - Sur l'inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
21/11/2019 — Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Action extérieure de l'État
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
05/11/2019 — Rapport d'information N° 102 (2019-2020) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Par la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
23/07/2019 — Rapport N° 691 (2018-2019) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Rapporteur
26/06/2019 — Rapport N° 597 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
31/01/2019 — Rapport d'information N° 279 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la stratégie européenne pour l' - Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
22/11/2018 — Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Action extérieure de l'État
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
21/11/2018 — Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
12/07/2018 — Rapport d'information N° 661 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne, la serbie et le monténégro - Union européenne, Serbie, Monténégro : pour un avenir gagnant-gagnant
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/01/2018 — Avis N° 257 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
07/12/2017 — Rapport d'information N° 147 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes sur - L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
23/11/2017 — Avis N° 112 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Action extérieure de l'État
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
22/02/2017 — Rapport d'information N° 437 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur la gouvernance du football « Muscler le jeu » du football professionnel
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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