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Je félicite le rapporteur pour avis pour son excellent travail. Je relève que ce projet de loi intègre une grande partie des propositions formulées dans l'excellent rapport d'information de notre collègue Kennel. Je note également que l'Assemblée nationale a puisé dans le rapport d'information sur la gouvernance du football que j'ai coproduit a...
Je suis particulièrement inquiet du piratage des retransmissions d'épreuves sportives, ce qui pénalise gravement les chaînes qui ont payé les droits de retransmission.
Dernier Bas-Rhinois de la commission, je tenais à féliciter moi-aussi les rapporteurs. J'approuve totalement leur proposition de résolution européenne.
Quel est l'avenir des stations Fip dans les régions ? De nombreux auditeurs et animateurs de Fip sont inquiets du projet de Radio France de supprimer des animations locales. Or, ce sont elles qui suscitent l'intérêt des auditeurs. La possibilité de retrouver ces informations sur le site Internet national ne suffit pas à pallier à la suppression...
Bravo aux rapporteurs pour leur excellent travail. Je souscris à tout ce qui a été dit. Attention à l'absence de disposition encadrant les chaînes de sous-traitance. Les entreprises utilisent souvent ce subterfuge en utilisant des entreprises boîtes aux lettres. Au point 31, au lieu de « souhaite qu'elle puisse élaborer un registre », il serait...
Tout à fait !
Ce serait bien ! Nous avons besoin d'alliés, en effet. L'Italie, l'Espagne, l'Autriche sont parmi les pays les plus engagés à nos côtés.
Vous présentez un constat que je partage : l'orientation est plus souvent subie que choisie. Vous avez insisté sur les différences entre le bac professionnel et l'apprentissage. Je m'interroge sur la nécessité d'adapter le bac professionnel car les jeunes ont des difficultés avec le socle commun et ils sont nombreux à décrocher rapidement. Sera...
Je propose d'écrire à la page 61 : « Il semble néanmoins que les responsables du syndicat IG Metall expriment des inquiétudes similaires aux syndicats français quant à l'emploi et la préservation des sites en Allemagne. » J'ai rencontré des membres d'IG Metall il y a quelques jours : ils ont les mêmes craintes que nos syndicats, et se demandent...
Je suis ravi de la manière dont s'est déroulée la mission et je voterai ce rapport d'étape.
Merci pour votre exposé, monsieur l'ambassadeur. Je partage certaines de vos propositions. La Fondation Alliance française est en position très difficile. En novembre dernier, elle s'est même retrouvée en quasi-cessation de paiement. Deux causes expliquent ce déficit de trésorerie : d'une part, les loyers dus par l'Alliance française Paris Île-...
Merci pour votre exposé, monsieur l'ambassadeur. Je partage certaines de vos propositions. La Fondation Alliance française est en position très difficile. En novembre dernier, elle s'est même retrouvée en quasi-cessation de paiement. Deux causes expliquent ce déficit de trésorerie : d'une part, les loyers dus par l'Alliance française Paris Île-...
L'interprétation des définitions importe également. L'Allemagne, la France et l'Autriche n'ont pas les mêmes définitions pour le traitement des déchets. En Allemagne et en Autriche, dès qu'un déchet est transformé - ce qui comprend le tri -, il devient un produit. Il en est de même pour la définition des machines dangereuses et des positions da...
L'interprétation des définitions importe également. L'Allemagne, la France et l'Autriche n'ont pas les mêmes définitions pour le traitement des déchets. En Allemagne et en Autriche, dès qu'un déchet est transformé - ce qui comprend le tri -, il devient un produit. Il en est de même pour la définition des machines dangereuses et des positions da...
Votre discours sur l'innovation m'a beaucoup plu ! Pour la première fois, j'entends un ministre de l'économie et des finances affirmer qu'il ne faut pas distinguer l'industrie des services. Je me souviens d'un de vos prédécesseurs, qui disait justement l'inverse : qu'en France nous n'avions plus besoin d'industrie et qu'il fallait développer le...
Je veux féliciter chaleureusement les deux rapporteurs pour l'excellent travail qu'ils nous ont présenté. Je suis totalement d'accord avec tout ce qui a été dit. Les membres du groupe Union Centriste n'oublient pas le rôle essentiel que jouent les associations dans nos communes, notamment en matière de lien social. De nombreuses associations o...
Je rappelle que l'amendement qui a introduit cette disposition avait été retiré en séance par notre collègue Colette Mélot sur demande du Gouvernement, qui arguait que ce point serait abordé dans le projet de loi à venir en 2019. Il avait toutefois été repris par notre collègue Marie Pierre de la Gontrie et adopté par le Sénat.
Je souscris à cette proposition de résolution.
L'un des points les plus sensibles de la campagne électorale européenne qui s'annonce est la sécurité. Avec la commission d'enquête sur l'avenir de l'espace Schengen, je me suis rendu à la frontière gréco-turque pour me rendre compte des efforts en matière de sécurité migratoire. Vous évoquez une justice efficace, rapide et équitable ; qu'en es...
La commission de la culture s'est réunie hier pour se prononcer sur le fond des articles 1 à 4, 5 bis, 5 ter, ainsi que l'article 17 bis. Certains des articles examinés ne nous semblent pas devoir faire l'objet de modifications. C'est le cas de l'article 1er qui reconnaît le COJOP, le Comité international olympique (CIO) et le Comité internatio...