Interventions de Claude Kern

Nous partageons vos propos. L'Allemagne parle de relancer le renouvelable mais n'évoque plus la fin des centrales à charbon... Les biocarburants permettent d'économiser un tiers de CO2 : la part émise lors de l'extraction du pétrole.

Pour l'anecdote, un professeur à Strasbourg qualifiait les éoliennes de « hachoirs à coléoptères ».

Nous excluons l'aluminium alors que nous allons interroger un représentant de la filière des métaux non ferreux. De plus la filière aluminium souffre d'un très faible taux de recyclage des cannettes, gisement pourtant infini ! Les nombreuses usines de transformation sont équipées pour les traiter, mais la matière manque.

Excellent.

Du moins ce qu'il en reste...

Cet amendement vise à clarifier l’article L. 151-3 du code monétaire et financier. Cet article prévoit que soient soumis à autorisation préalable du ministre chargé de l’économie les investissements étrangers dans une activité en France qui, même à titre occasionnel, participe à l’exercice de l’autorité publique relevant notamment de l’un des d...

Si vous voulez effectivement appliquer le principe de réciprocité, exposé par notre collègue Olivier Henno, mes chers collègues, je vous invite à voter cet amendement. Je le maintiens donc, et son adoption permettrait de satisfaire tous les autres.

Mardi, au à l'occasion de la session d'hiver de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, nous avons eu un débat sur l'organisation des référendums dans les pays de l'Union européenne. J'ai été consterné par les interventions de mes collègues britanniques, toutes sensibilités confondues. Ils étaient unanimes à réclamer un nouveau référe...

Ils expliquent que le Brexit est dû à une campagne de fake news alimentée par quelques hommes politiques irresponsables. Ils ont voulu attirer notre attention sur la nature de la question posée lorsque l'on veut organiser un référendum.

Absolument. Ce fut la conclusion du débat. J'ai aussi été frappé par l'atmosphère lors du dîner entre les délégations française et allemande. C'était une rencontre polie, mais il n'y avait plus la convivialité que l'on a pu connaître.

J'irai dans le même sens que mon collègue. Notre avis politique n'est pas assez ferme, notamment aux alinéas 12 et 13. À l'alinéa 12, je propose ainsi de remplacer « souhaite » par « demande ». De même, au lieu de l'expression « Juge contre-productif que la fusion soit conditionnée à la cession », je propose l'expression « Demande que la fusion...

Madame la ministre, plusieurs intervenants vous ont déjà interrogée sur la question des frais d’inscription. En effet, on entend beaucoup dire ces temps-ci que le relèvement de ces frais pour les étudiants extracommunautaires conduirait à l’éviction des étudiants africains. Mais c’est peut-être oublier un peu vite que la gratuité des études s...

Tout est dit.

Monsieur le Premier ministre, à Strasbourg, capitale européenne, siège de la Cour européenne des droits de l’homme, mais aussi capitale de Noël, des innocents sont encore tombés, des familles sont encore endeuillées. Et la liste des victimes du terrorisme dans notre pays continue de s’allonger. Mes premières pensées et celles du groupe Union C...

Tout à fait !

L’Assemblée nationale a adopté un amendement visant à étendre aux communautés de communes la prise en compte de la redevance d’assainissement dans le calcul de leur CIF. Cette mesure a été justifiée par la seule nécessité de respecter un parallélisme des formes avec les communautés d’agglomération, les communautés urbaines et les métropoles. ...

Le présent amendement est un amendement de repli par rapport à l’amendement n° II-330 rectifié bis. Je me rallie aux propos de mon collègue Adnot. J’ajoute qu’il faut également veiller à ne pas pénaliser les communautés de communes dont le périmètre est totalement ou partiellement inclus dans celui d’un syndicat mixte d’eau et/ou d’assa...

Je maintiens cet amendement, tout comme Daniel Laurent maintiendra le sien, je pense, car tous deux visent à modifier l’alinéa 88 de l’article, comme les amendements n° II-77 et II-99. Il ne faut pas oublier que des communautés de communes ont déjà aujourd’hui partiellement ou totalement transféré les compétences eau et assainissement. Il est ...

M. Claude Kern. Nous savons tous que la gestion des déchets à l’international est un enjeu majeur, mais, dans le contexte national actuel, j’estime préférable de ne pas imposer cette dépense supplémentaire à l’État. Dans un élan de sagesse, je retire donc cet amendement.

Celui-là, je vais le défendre ! Conformément aux prescriptions du schéma départemental des gens du voyage, de nombreuses intercommunalités ont dû aménager des aires de grand passage. L’exploitation de ces aires entraîne des coûts de fonctionnement et de réhabilitation importants et disproportionnés par rapport aux moyens des intercommunalités. ...