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Madame la ministre, je tenais à vous adresser mes félicitations pour votre démarche et le fait d'aller sur le terrain vous rendre compte des difficultés et des contraintes que rencontrent les sportifs, les clubs et les collectivités. J'ai relevé votre souhait de vous rapprocher de nous. Je ne manquerai pas de vous adresser une invitation à vou...

Le partenariat européen avec les pays d'Afrique noire est également très important. Il me semble qu'il faut réfléchir en amont au renouvellement du contrat-cadre, et ne pas attendre 2020 pour s'y atteler. Il y a une priorité, elle est économique. Sur les travailleurs détachés, vous avez souhaité « trouver une solution ». Pendant votre présidenc...

Je suis en phase avec les conclusions des rapporteurs. L'industrie turque de l'armement lourd est très forte, elle s'appuie sur d'excellents ingénieurs. Les industriels européens se plaignent de cette concurrence déloyale sur les grands marchés, où les entreprises turques sont souvent moins-disantes, notamment grâce aux aides de l'État. Il est...

Merci de cette communication très intéressante. Dans le cadre de la commission d'enquête sur les frontières européennes et l'avenir de Schengen, j'ai pu me rendre en Bulgarie, où nous avons vu les installations frontalières et l'utilisation des fonds européens. C'est une réussite.

Et il ne s'agissait pas d'une frontière modèle, nous avons choisi notre lieu de destination, où nous avons rencontré des gardes-frontières allemands. Nous y avons ainsi vu les mêmes installations qu'à Calais, pour le contrôle des poids lourds - cabines isolées avec ultrasons, rayons X -, et les attentes à la frontière sont d'ailleurs très long...

Je m'en tiendrai à une suggestion et une question. Ma suggestion concerne l'aménagement des rythmes scolaires. Votre position me satisfait pleinement, mais pour certains, le délai de la rentrée 2017 est tout de même court. Les maires sont soumis à de fortes pressions de la part des enseignants et des parents. Peut-être serait-il bon que le mini...

Je souhaite rendre hommage au bon déroulement de nos travaux. Comme mes collègues, il me semble essentiel de conserver l'espace et le dispositif Schengen. Certes, beaucoup a été fait depuis 2015, mais il faudra encore du temps pour que tous ces dispositifs, et en particulier le PNR, soient efficaces. Nous sommes favorables aux 32 propositions...

J'en viens maintenant à des aspects davantage liés à l'organisation même du football dans notre pays. Comme l'a évoqué Jean-Jacques Lozach, nous devons accompagner le développement économique du football professionnel sans pour autant nous immiscer dans son organisation. Dans un pays de droit romain germanique qui donne une place prépondérante...

Nous comprenons la démarche entreprise par le groupe CRC avec l'amendement n° 2. Ces amendements méritent qu'on s'y intéresse plus précisément lors d'un autre débat. Nous nous abstiendrons sur cet amendement et suivrons le rapporteur sur les autres.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, madame la présidente de la commission de la culture, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, cette proposition de loi est une illustration parfaite de la capacité de collaboration du Gouvernement et du Parlement. Loin des clivages politiques et au service de l’intérêt général, les échan...

En second lieu, je suis réservé sur la réécriture par l’Assemblée nationale de l’article 12, qui tendait à obliger les acteurs du sport professionnel et de sa diffusion sur internet à négocier un accord en vue de lutter contre le piratage. Je ne conteste pas l’intelligence de l’amendement à l’origine de cette nouvelle rédaction, qui, en suppri...

Pour conclure, je tiens à remercier M. le secrétaire d'État, Dominique Bailly, auteur et rapporteur de cette proposition de loi, Michel Savin et l’ensemble des collègues qui se sont mobilisés sur ce texte, ainsi que Mme la présidente de la commission de la culture, de l’excellent partenariat mis en place, qui a permis ce débat constructif.

Je partage les propos de mon collègue, après ceux de M. le secrétaire d'État et de M. le rapporteur. Ce dispositif repose effectivement sur le « bénévolat », sur la volonté des collectivités, car elles savent jusqu’où elles peuvent aller. Je prends l’exemple, déjà évoqué lors de la discussion générale, de l’Arena de Strasbourg, qui a besoin d’...