Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Claude Nougein
25 rapports signés
1
2
31/01/2024 — Rapport N° 303 (2023-2024) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2023 — Annexe N° 15 au Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2023 — Annexe N° 15 au Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2023 — Annexe N° 15 au Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2022 — Annexe N° 15 au Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/10/2022 — Rapport d'information N° 45 (2022-2023) au nom de la commission des finances, sur l'organisation et les moyens de la douane face au trafic de stupéfiants - Au nom de la commission des finances sur l'organisation et les moyens de la douane face au trafic de stupéfiants
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/07/2022 — Annexe N° 15 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/01/2022 — Avis N° 386 (2021-2022) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2021 — Annexe N° 15 au Rapport N° 163 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/07/2021 — Annexe N° 15 au Rapport N° 743 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Action et transformation publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
02/12/2020 — Rapport N° 166 (2020-2021) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2020 — Annexe N° 15 au Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/07/2020 — Rapport d'information N° 668 (2019-2020) au nom de la commission des finances, sur les moyens du contrôle fiscal - L'adéquation des moyens humains et matériels aux enjeux du contrôle fiscal : une évaluation difficile, une stratégie à clarifier
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
27/05/2020 — Rapport N° 459 (2019-2020) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2019 — Annexe N° 15 au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Action et transformation publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2019 — Annexe N° 15 au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/07/2019 — Rapport d'information N° 651 (2018-2019) au nom de la commission des finances sur - Le recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de post-stationnement : un système grippé ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Annexe N° 15 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Action et transformation publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Annexe N° 15 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2017 — Annexe N° 15 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
