Interventions en commissions de Claude Raynal

Je remercie le président Woerth pour son accueil et salue nos collègues députés, que nous avons toujours plaisir à rencontrer lors de ces réunions destinées à trouver des points de convergence entre nos deux assemblées. Je voudrais néanmoins souligner le défi que représenterait pour notre commission mixte paritaire de conclure un accord sur le...

Mes regrets sont nombreux. Cependant, comme ma collègue Christine Lavarde, j'insisterai sur les ressources des collectivités territoriales, qui importent particulièrement aux sénateurs. Nous avons proposé la prorogation en 2021 du système de garantie des ressources mis en place pour 2020. Je crois le risque limité pour les finances publiques,...

Le sommet de la zone euro prévu dans le cadre du prochain Conseil européen constitue le premier point d'intérêt de la commission des finances. Celui-ci devrait être essentiellement dédié à l'accord trouvé par l'Eurogroupe fin novembre sur l'approfondissement de l'union bancaire. En effet, l'Eurogroupe s'est enfin accordé sur le fait que le Méca...

Nous allons bientôt terminer l'examen des articles non rattachés de seconde partie. Il reste en effet 50 amendements à examiner. Demain à 14h 30 auront lieu les explications de votes et le vote par scrutin public ordinaire. Face au risque de terminer la discussion sur les amendements restants à une heure relativement tardive, nous avons souha...

Il n'est pas possible de remettre en question l'intégralité des votes passés. Une telle solution discréditerait le travail d'examen des amendements en séance publique. La solution proposée par le rapporteur général ne vise pas à tout remettre en cause, mais uniquement l'amendement qui a posé la principale difficulté. La commission peut faire un...

Précisons les choses : l'amendement adopté n'a pas creusé le déficit, le problème qui nous réunit porte sur les gages choisis.

Nous examinons ce matin les amendements déposés sur les articles non rattachés. Le rapporteur général va d'abord nous présenter des amendements.

Existe-t-il des solutions techniques ?

Nous poursuivons l'examen des amendements de séance au projet de loi de finances pour 2021, en commençant par la mission « Outre-mer ». Les avis sur les amendements examinés par la commission sont retracés dans le tableau suivant :

Nous examinons les amendements déposés sur la mission « Défense ».

Nous examinons les amendements déposés sur la mission « Sécurités » et sur le compte d'affectation spéciale (CAS) « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ». Les avis sur les amendements examinés par la commission sont retracés dans le tableau suivant : Mission « Sécurités » Compte d'affectation spéciale « Contrôle de la cir...

Nous poursuivons la discussion avec les amendements déposés sur la mission « Immigration, asile et intégration ».

Nous examinons les amendements déposés sur la mission « Administration générale et territoriale de l'État ».

Nous examinons les amendements déposés sur la mission « Travail et emploi ».

Nous poursuivons avec les amendements déposés sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » et sur l'article 54. Les avis sur les amendements examinés par la commission sont retracés dans le tableau suivant :

Nous poursuivons avec les amendements déposés sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative » et les articles 70 à 73. Les avis sur les amendements examinés par la commission sont retracés dans les tableaux suivants :

Nous poursuivons avec les amendements déposés sur la mission « Justice », ainsi que sur les articles 55 bis à 55 quinquies. Les avis sur les amendements examinés par la commission sont retracés dans les tableaux suivants :

Nous poursuivons avec les amendements déposés sur les missions « Gestion des finances publiques », les articles 54 decies à 54 terdecies, les missions « Crédits non répartis », « Transformation et fonction publiques » et sur le CAS « Gestion du patrimoine immobilier de l'État ». Les avis sur les amendements examinés par la commission sont retr...

Nous poursuivons avec la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le CAS « Pensions ».

Permettez-moi, en préambule, de souhaiter la bienvenue à Nadine Bellurot, sénatrice de l'Indre, qui rejoint notre commission, après le départ de notre collègue Jean Bizet.