Interventions en hémicycle de Claude Raynal

Oui, monsieur Richard, mais beaucoup plus tard ! Ce n’est donc pas tant une question de seuil que de nombres d’années mises à récupérer. Au départ, le Gouvernement était parti sur un montant de 15 000 euros, le véritable sujet étant finalement pour lui de sortir le plus possible de petites communes de ce débat. De toute façon, elles vont avoir...

En préambule à nos travaux, je voulais confirmer la demande de la commission des finances, déjà annoncée par son président hier, d’examiner les articles de la première partie de la façon suivante : dès maintenant l’article 1er, puis les articles 9 à 15, hormis l’article 13 bis ; à l’ouverture de la séance demain matin, les articles 2 à ...

Cet amendement a déjà été défendu. Il tend cependant à proposer une rédaction plus simple que celle des deux amendements précédents. Peut-être est-elle d’ailleurs trop simple ? Le rapporteur général nous le dira…

M. Claude Raynal. Une voix pour, une voix contre, si je puis m’exprimer ainsi. Permettez au vieux rocardien que je suis…

M. Claude Raynal. C’est vieux, mais ça reste !

Permettez-lui, donc, parce que l’instauration de la CSG date de cette époque, de rappeler que cet impôt touche tous les revenus. Diminuer un impôt qui touche l’ensemble des revenus et prétendre instaurer une TVA sociale, alors que la TVA est par nature anti-sociale, c’est faire preuve d’un talent extraordinaire dans le maniement des mots. Je sa...

En tout cas, notre groupe votera des deux mains contre cet amendement.

mais je ne voterai pas cet amendement, tout simplement parce que je crois que l’on se trompe de sujet. Aujourd’hui, l’enjeu n’est pas de baisser le taux de la TVA, dans la mesure où il s’agirait presque d’une incitation à continuer d’utiliser des couches pour nourrissons. L’enjeu, aujourd’hui, c’est de lutter contre la pollution engendrée par ...

M. Claude Raynal. Je suis passionné par les couches pour nourrissons

Quand j’ai eu mes gosses, on n’utilisait pas ce type de couches, on utilisait des couches lavables ! §

Aujourd’hui, l’enjeu n’est pas de baisser le taux de la TVA, dans la mesure où il s’agirait presque d’une incitation à continuer d’utiliser des couches pour nourrissons. L’enjeu, aujourd’hui, c’est de lutter contre la pollution engendrée par ces couches. Je rappelle qu’il s’agit de l’une des principales sources de pollution aujourd’hui dans not...

Quand j’ai eu mes gosses, on n’utilisait pas ce type de couches, on utilisait des couches lavables ! §

Cet amendement a pour objet d’assurer un financement minimal des chambres de commerce et d’industrie situées dans des zones rurales ou insulaires. Une dotation finançant un seuil minimal d’activités consulaires leur serait versée, selon un barème fixé par arrêté du ministre de l’économie.

Je vous entends, monsieur le secrétaire d’État, quand vous parlez d’un accord pour 2020, mais j’aime bien ce qui est inscrit dans la loi… Je maintiens donc l’amendement, quitte à ce que la disposition soit modifiée dans le cours de la navette.

M. Claude Raynal. Nous avons débattu, pendant plusieurs années, de la question des zoos. M. Sueur défendait cette cause. Jamais nous n’avons pu faire adopter un tel amendement ! Or il a suffi d’une visite présidentielle…

M. Claude Raynal. Nous avons débattu, pendant plusieurs années, de la question des zoos. M. Sueur défendait cette cause. Jamais nous n’avons pu faire adopter un tel amendement ! Or il a suffi d’une visite présidentielle…

… pour que les choses changent. Si je comprends bien, la visite présidentielle a mis en péril l’ensemble du système ; et, maintenant, nous régularisons. C’est merveilleux ! Nous continuerons ainsi.

… pour que les choses changent. Si je comprends bien, la visite présidentielle a mis en péril l’ensemble du système ; et, maintenant, nous régularisons. C’est merveilleux ! Nous continuerons ainsi.

C’est la même explication, puisque cet amendement est identique au précédent. Cela étant, je trouve que cette histoire de redevance géothermique est pas mal dans le genre ubuesque : on supprime une disposition qui n’est jamais entrée en vigueur, parce que le décret d’application n’a pas été publié ! Ce serait bien de faire les choses dans l’or...

Oui, madame la présidente.