Loi de finances pour 2016

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le budget pour 2016 de la mission « Médias, livre et industries culturelles » est globalement stable, ce qui est une bonne chose. Ainsi que nous l’avons tous dit, les moyens attribués à ces secteurs cruciaux de la culture servent la démocratie, la citoyenneté et l’expression du pl...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » vont crescendo, ce que le groupe écologiste du Sénat tient à saluer. Cette augmentation sensible est due à l’accent mis sur le développement du service civique, qui voit son budget plus que doubler. Dans le ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mesdames, messieurs les rapporteurs, madame la présidente de la commission des finances, madame la présidente de la commission de la culture, mes chers collègues, nous sommes ici ensemble, mais notre cœur est aux Invalides. Les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » te...

Ces amendements me semblent procéder d’une fausse bonne idée. Comme ma collègue Dominique Gillot, dont je partage les vues, je viens d’un département où l’on s’échine à faire travailler les secteurs privé et public en bonne intelligence ; ce n’est pas toujours facile mais on y arrive. On comprend le sens de cet amendement, mais il s’agit ici d...

Les aides à la presse, au pluralisme et aux nouveaux médias sont bienvenues. Car, si le numérique représente l'avenir, il ne fait pas encore vivre ses acteurs. Notre groupe est par conséquent plutôt favorable à l'adoption des crédits pour la presse. Des économistes que je qualifierai d'atypiques ont travaillé sur le modèle économique de la pre...

Je remercie les rapporteurs pour la clarté de leur présentation. On fait souvent référence à un phénomène de désocialisation et de désaffection de la jeunesse pour les valeurs de la République, lorsqu'on veut expliquer les drames que nous avons vécus. C'est dire l'importance stratégique des programmes 219 et 163, et nous nous félicitons des ori...

Merci aux rapporteurs pour leur éclairage précieux. Nous n'avions pas de ministre, nous en avons un ; le budget était très contraint, il va dans le bon sens. Néanmoins, les rapporteurs ont-ils bien demandé le coût en temps, en trajets, en réunions, de la nouvelle stratégie « big is beautiful » de fusions, de regroupements et de communautés d'un...

Nous voterons l'amendement n° 2 ; en revanche, l'amendement n° 1 ne nous satisfait pas. Réduire les crédits de la vie étudiante pour renflouer l'enseignement privé, c'est déshabiller Pierre pour habiller Paul. L'amendement n° 1 est adopté, ainsi que l'amendement n° 2.

Qu'envisagez-vous pour régler la question de la dette fiscale de Mediapart et d'Arrêt sur images due au taux différentiel de TVA entre presse papier et médias en ligne ? Quid du critère de respect des droits réservés des photographes, que l'on spolie allègrement ? À quand sa prise en compte dans l'octroi des aides à la presse ? Il n'y a pas de ...

Certaines universités m'ont signalé des difficultés d'obtention de visas pour des doctorants étrangers qui souhaitaient rejoindre notre système d'enseignement supérieur.

Vous avez évoqué, monsieur le ministre, la nécessité d'une meilleure intégration du plan local dans le fonctionnement de l'enseignement supérieur et celle du rapprochement des structures universitaires. La coopération entre l'université et les grandes écoles constitue une autre piste. Pouvez-vous nous confirmer que les étudiants scolarisés dans...