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Je souscris absolument à cette idée. Il faudra y penser pour une prochaine occasion.
Le fait que les femmes deviennent rares dans les postes dirigeants des associations doit être évidemment abordé lors de notre colloque, comme l'a relevé notre présidente. Pour en revenir à la tonalité de certains débats dans notre assemblée, nous pourrions décerner chaque année un « prix citron » à l'auteur de la remarque la plus déplacée sur...
En effet, notre délégation s'honorerait d'être pionnière dans ce débat encore très mal connu. Ces enfants recouvrent en fait trois cas très différents : ceux qui sont nés avec un sexe indéterminé, ceux qui se sentent différents et dont la puberté aggrave le décalage et les enfants qui sont nés avec des attributs féminins et masculins. Par le pa...
La proposition n° 4.2 visant à interdire la publicité dans les plages horaires consacrées aux programmes destinés à la jeunesse a-t-elle fait l'objet d'un consensus entre les deux rapporteurs ? La proposition n° 9 qui a pour objectif de renforcer la transparence et le contrôle des prestations réalisées par les producteurs indépendants pour les ...
La proposition n° 4.2 visant à interdire la publicité dans les plages horaires consacrées aux programmes destinés à la jeunesse a-t-elle fait l'objet d'un consensus entre les deux rapporteurs ? La proposition n° 9 qui a pour objectif de renforcer la transparence et le contrôle des prestations réalisées par les producteurs indépendants pour les ...
Puisque M. Leclerc a évoqué son épouse, ancienne joueuse de rugby professionnelle, peut-il nous éclairer sur le nombre de femmes concernées par le sport professionnel ? Quid de la prise en charge de la maternité ? Si la situation des sportifs est précaire, celle des sportives l'est plus encore. Quels enrichissements pourraient être apportés à c...
Cet amendement, qui vise à supprimer l’infraction générale de provocation à la consommation excessive d’alcool, ne s’inscrit pas vraiment dans la logique de la précédente intervention… Nous sommes bien sûr contre la consommation excessive d’alcool et contre l’incitation à celle-ci, mais le rapport d’information sur les rassemblements festifs e...
Non, je le retire, madame la présidente, mais je défendrai maintenant un amendement de repli.
Nous sommes bien entendu extrêmement favorables à la lutte contre l’alcoolisation massive des jeunes et des moins jeunes : il n’y a aucune ambiguïté sur ce point ; je puis l’affirmer, pour m’être occupée de la vie étudiante durant quatre ans. Cela étant, je ne suis pas sûre que les jeunes et les moins jeunes boivent uniquement parce qu’il exis...
Et la culture !
Nous nous abstenons sur ces deux amendements. L'amendement n° 13 est adopté.
Nous nous abstenons. L'amendement n° 18 est adopté.
Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteur, messieurs les rapporteurs pour avis, mes chers collègues, le lancement de la télévision numérique terrestre a été un véritable succès en permettant aux Françaises et aux Français de bénéficier de vingt-cinq chaînes de télévision gratuites, en leur offrant une meilleure qualité de r...
Je me réjouis des bonnes moeurs de notre commission. À la commission des lois, les rapporteurs pour avis provenant d'autres commissions n'étaient guère invités à plaider leur cause. Nous souhaitons conserver de bonnes relations avec les opérateurs et nous voulons la meilleure couverture possible de nos départements. Nous sommes donc sensibles...
Nous avons eu la gentillesse d'accueillir amicalement notre collègue Sido. À titre personnel, il a donné un avis sur la qualité légistique d'un amendement d'un sénateur qui n'est pas présent pour le défendre. Un collègue invité n'a pas à formuler de critiques sur des amendements qui ne sont pas défendus par leurs auteurs. La remarque de M. Sido...
Je remercie nos deux rapporteurs pour ce travail intéressant. L'enseignement agricole est souvent cité en exemple pour son inventivité. Pour des raisons politiques, la formation des enseignants agricoles reste distincte des autres formations. La ministre nous avait promis un rapprochement : où en est-on ? Si vous présentiez l'année prochain...
Si certaines de vos propositions ont un fort potentiel polémique, je suis rassurée de constater que sur vingt, dix au moins sont déjà mises en oeuvre ou ont déjà été annoncées. D'autres sont intéressantes mais impossibles à droit constant, telles que l'allocution hebdomadaire du chef d'établissement, qui peut fonctionner dans l'enseignement pri...
La question est à la fois technique et politique. Je suis toujours embarrassée d'entendre dire que nous ne pouvons pas comprendre, et que parmi les parlementaires, il faut laisser le champ à ceux qui savent. Nous devrons tous, dans nos territoires, expliquer ce qu'il en est à nos concitoyens. Ce texte répond à une triple préoccupation. Il fal...
Le groupe écologiste s'abstiendra. L'amendement n° COM-2 est adopté et devient article additionnel après l'article 5. L'article 6 est adopté sans modification.
À titre liminaire, je souhaite remercier les circonstances qui m'ont permises d'être co-rapporteur d'une mission qui ne m'était initialement pas destinée et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication de m'avoir donné l'occasion de travailler sur un sujet aux multiples enjeux. Concept plusieurs fois centenaire, le droit ...