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Nous le retirons et le déposerons de nouveau en séance. L'amendement n° COM-170 est retiré.
Pour maladroit qu'elle soit, la formulation proposée par la rapporteure prend en compte nos recommandations : nous acceptons cette cote mal taillée.
Il s'agit plus du vivier que de la discipline.
Je suis favorable à cette modification, qui retient les recommandations formulées à l'occasion des Assises.
Cet amendement est retiré. Prenons garde toutefois à ne pas créer des machines à fabriquer de la précarité. L'amendement n° COM-175 est retiré.
Nous le déposerons de nouveau en séance, car nous y sommes attachés. L'amendement n° COM-117 est retiré. L'article 65 est adopté.
Nous avions de nombreux sujets de désaccord avec le texte adopté par l'Assemblée nationale. Un début de dialogue s'est instauré, et nous avons eu satisfaction sur certains points. Même si ce projet de loi est perfectible, son état actuel montre que le travail en commission a été fructueux : nous voterons donc ce texte, qu'il faudra encore améli...
Ce rapport donne visibilité et intelligibilité à notre travail. Si, comme je le souhaite, il est validé par notre commission, je propose que l'on en fasse un quatre-pages pédagogique. Le sujet se prêterait également bien à un web-doc diffusé sur le site du Sénat.
L'interdiction du port du pantalon pour les femmes découle d'une ordonnance du préfet de police de Paris, non d'une loi. Des citoyennes et citoyens en ont demandé l'abrogation ; le préfet de police leur a répondu qu'il n'avait pas le temps de s'adonner à l'« archéologie juridique » ! Néanmoins, l'an dernier, le texte a enfin été supprimé.
Monsieur le président, madame la ministre, madame, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, plusieurs observations tout à fait pertinentes ont déjà été présentées sur l’application de la loi LRU. Pour ma part, je reviendrai quelques instants sur l’intitulé du rapport de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois ...
En ce qui nous concerne, nous pensons que l’autonomie sans les moyens, la liberté sans un engagement de l’État permettant d’honorer les promesses faites, ce n’est qu’un marché de dupes ! Telles sont, mes chers collègues, les différentes limites de la loi LRU que nous tenions à souligner. Dans la mesure où son abrogation n’a pas été prévue, nou...
Le moment venu, nous donnerons nos avis sur le projet de loi, mais nous voulons aussi être forces de proposition : chacun d'entre vous pourrait-il nous indiquer la modification de ce texte qui lui paraîtrait souhaitable plus que toute autre ?
Nous recevons aujourd'hui M. Michel Laurent, directeur général de l'Institut de recherche pour le développement (IRD), ainsi que M. Jean-Joinville Vacher, adjoint au directeur général délégué à la science. Cette mission commune d'information a pour objectif de documenter l'action menée hors de France par l'Etat en matière de recherche et dévelo...
Comment inscrivez-vous votre action dans la stratégie européenne en matière de recherche ?
Vous avez eu dans le passé d'excellentes relations avec les écoles d'agronomie françaises. Leur restructuration a-t-elle eu un impact sur l'IRD, notamment en termes de flux d'étudiants ?
Ma question n'était pas totalement naïve et vous y avez parfaitement répondu.
Nous vous remercions.
Comme je vous l’ai dit hier soir, sur cette question, nous avons déposé très peu d’amendements, mais notre attachement à leur égard et notre motivation sont inversement proportionnels à leur nombre. Cet amendement a trait à l’éducation à l’environnement et au développement durable. Nous pensons que cela débute à l’école primaire. Comme vous l...
Nos visions de la société et de l’éducation étant un peu différentes, nous sommes persuadés que la notion de dépendance entre qualité de vie et bon état des écosystèmes n’est pas assez prise en compte. C’est la raison pour laquelle cet amendement, comme le précédent, vise à insister sur l’importance de la compréhension de ce lien de dépendance...
Nous maintenons l’amendement n° 178 rectifié mais retirons l’amendement n° 179 sur lequel, je continue à le répéter, nous avons des petites divergences de vue quant à la notion de dépendance entre qualité de vie et bon état des écosystèmes.