Rapports de Cyril Pellevat

16 rapports signés

13/12/2023 — Rapport N° 213 (2023-2024) de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral - Au nom de la commission spéciale sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral

30/03/2023 — Rapport N° 483 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes relatif à la proposition de législation européenne sur l'intelligence artificielle

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

02/02/2023 — Rapport d'information N° 312 (2022-2023) au nom de la commission des affaires européennes, sur l' - Au nom de la commission des affaires européennes sur l'éradication de la brucellose

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

06/12/2022 — Avis N° 182 (2022-2023) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

13/09/2021 — Rapport N° 821 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Rapporteur

17/06/2021 — Rapport N° 698 (2020-2021) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne demandant la relance du processus d'élaboration d'une directive européenne sur la protection des sols et la prévention de leur dégradation par les activités industrielles et minières

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

12/05/2021 — Rapport N° 586 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

16/07/2020 — Rapport N° 647 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne visant à modifer le classement dont bénéficie le loup au sein de la convention de berne visant à modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes (3 commentaires)

15/07/2020 — Rapport d'information N° 635 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sur l'application de la loi Montagne II

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

31/01/2019 — Rapport d'information N° 279 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la stratégie européenne pour l' - Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

17/04/2018 — Rapport d'information N° 433 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au « plan national d'actions 2018-2023, sur le loup et les activités d'élevage - Politique du loup : défendre un pastoralisme au service de la biodiversité

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

19/12/2016 — Rapport N° 244 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Rapporteur

07/12/2016 — Rapport N° 191 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

05/10/2016 — Rapport N° 4 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

11/05/2016 — Rapport N° 592 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

28/05/2015 — Rapport d'information N° 473 (2014-2015) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur - Les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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30/03/2023 — Rapport N° 483 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes relatif à la proposition de législation européenne sur l'intelligence artificielle

02/02/2023 — Rapport d'information N° 312 (2022-2023) au nom de la commission des affaires européennes, sur l' - Au nom de la commission des affaires européennes sur l'éradication de la brucellose

15/07/2020 — Rapport d'information N° 635 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sur l'application de la loi Montagne II

31/01/2019 — Rapport d'information N° 279 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la stratégie européenne pour l' - Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne

19/12/2016 — Rapport N° 244 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

05/10/2016 — Rapport N° 4 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils

11/05/2016 — Rapport N° 592 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils

28/05/2015 — Rapport d'information N° 473 (2014-2015) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur - Les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l'égalité entre les femmes et les hommes