Modernisation développement et protection des territoires de montagne

Je veux seulement m’assurer que le site internet du Sénat sera bien mis à jour pour intégrer cette information.

Mes chers collègues, je vous demande de supprimer cet article qui n’apporte rien concernant le comblement des zones blanches ou grises, mais qui dessaisit les élus de l’information. Le code prévoit actuellement que les maires des territoires concernés sont informés, lorsqu’une demande d’autorisation est transmise à l’Agence nationale des fréqu...

Monsieur Chaize, cet article ne vise pas seulement les modifications apportées à des installations existantes ; il concerne toute installation sur tout le territoire. Mes chers collègues, sans vous faire un cours sur la propagation, j’attire votre attention sur le fait que changer l’azimut de l’axe d’un lobe d’émission pour donner de la place ...

D’abord, je considère ces amendements comme des amendements de rappel, pour que les représentants de l’État dans les territoires respectent au moins l’esprit de la loi, ce que ne faisaient pas certaines DDE, devenues DREAL. Ensuite, quand tout le monde se glorifie d’avoir baissé le seuil à 15 000 habitants, je pense que certaines travées sont ...

Au nom de quoi, alors, avez-vous supprimé des postes ? C’est incroyable ! À force de grand écart, attention au claquage !

Je pourrais adhérer à cet amendement si l’on supprimait « en zone de montagne ». Comme l’a souligné M. le ministre, les maisons pluridisciplinaires sont en train de se développer sur tout le territoire. Pourquoi prévoir un dispositif spécifique aux zones de montagne ? Nous pourrions élargir l’amendement en supprimant ce préalable. Par ailleurs...

Madame la présidente, mon expérience personnelle étant sans doute insuffisante, j’espère que vous pourrez m’éclairer, à cette heure matinale… J’ai vérifié : l’ordre du jour officiel ne prévoyait pas de séance de nuit. Je ne m’attendais donc pas, lorsque j’ai quitté l’hémicycle, à ce que l’article 9 soit examiné lors de cette séance. Je suis rev...

Dans ce cas, le site du Sénat, que je consultais en direct, aurait dû être corrigé, madame la présidente.