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Interventions en commissions de Daniel Raoul


2844 interventions trouvées.

Mes chers collègues, avant d'écouter nos deux premiers rapporteurs au nom de l'OPECST, je vous rappelle qu'une saisine de cet office sur les risques connexes à la numérisation de la société et de l'économie est en cours, et que notre collègue, Mme Delphine Bataille, souhaiterait que notre Commission saisisse l'Office sur l'intérêt stratégique e...

Je rappelle que la présentation de rapports de l'OPECST devant la commission a déjà eu lieu, par exemple en ce qui concerne les lignes électriques à très haute tension. Il est logique que l'Office vienne présenter ses travaux devant la commission lorsque cette dernière l'a saisie. Pour autant, nous prenons soin de limiter dans les lois les dema...

Merci, messieurs les rapporteurs, vos travaux finalisés apportent enfin des éléments de précision sur les techniques alternatives. Ce rapport a une autre tonalité que votre rapport d'étape, à propos duquel j'avais réagi. Vous évoquez l'heptafluoropropane, qui n'est pas inflammable, contrairement au propane, et dont l'usage paraîtrait prometteu...

D'après le rapport, l'utilisation de l'heptafluoropropane ne nécessite pas d'additifs.

L'exploitation du gaz de houille n'est pas interdite. Par ailleurs, effectivement, les préconisations tendant à favoriser la recherche supposent que celles relatives à l'application de la loi et au retrait de la circulaire soient mises en oeuvre.

Je vous remercie. La présentation à la commission des rapports réalisés à sa demande par l'Office parlementaire me paraît bienvenue.

Mes chers collèges, nous allons à présent écouter deux rapporteurs sur le rapport fait au nom de l'OPECST sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? ». Ce rapport a pour intérêt de montrer la diversité des usages de l'hydrogène. On parle beaucoup de l'hydrogène comme vecteur d'énergie renouvelable - et non comme source d'énergi...

Je salue la présence de Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission des affaires culturelles. Le projet de loi d'avenir pour l'agriculture a été adopté par l'Assemblée nationale à la rentrée de janvier 2014. Au Sénat, le texte sera examiné en commission le 19 février et en séance publique à partir de la semaine du 8 avril, une fo...

Je vous remercie d'avoir synthétisé les enjeux considérables de la loi d'avenir. La première mission de l'agriculture est de nourrir la population et, compte tenu de l'évolution démographique mondiale et du réchauffement climatique, des tensions géopolitiques sont inévitables à moyen terme.

Si les autres acteurs sont d'accord, le maire sera en quelque sorte le maître d'ouvrage dans sa commune.

La proposition de rédaction n° 34 de Mme Létard vient en discussion commune avec celle proposée par MM. Les rapporteurs.

Dans ma ville, le conseil de quartier est composé de la même façon que ce qui est ici proposé pour le conseil citoyen.