Interventions en commissions de Daniel Raoul

Un exemple montre qu'une combinaison est possible entre grandes et petites entreprises : Veolia sous-traite la séparation des appareils électroménagers à des entreprises d'insertion et effectue ensuite le retraitement.

Le président de la République ou le Premier ministre ont-ils la volonté de redéployer les investissements d'avenir, concentrés pour 70% sur le plateau de Saclay ?

Le président de la République ou le Premier ministre ont-ils la volonté de redéployer les investissements d'avenir, concentrés pour 70% sur le plateau de Saclay ?

Je vous remercie.

Je vous remercie.

Nous sommes particulièrement heureux de vous accueillir, conjointement avec la commission des affaires européennes, dans cette maison qui reste la vôtre. Je vous rappelle, tout d'abord, que le 5 juin dernier, nous avons adopté la proposition de résolution européenne portant sur un partenariat transatlantique. Certains ont pu faire observer que ...

Nous sommes particulièrement heureux de vous accueillir, conjointement avec la commission des affaires européennes, dans cette maison qui reste la vôtre. Je vous rappelle, tout d'abord, que le 5 juin dernier, nous avons adopté la proposition de résolution européenne portant sur un partenariat transatlantique. Certains ont pu faire observer que ...

Merci, Madame la ministre, pour cette présentation. J'observe que la proposition de résolution que nous avons adoptée comporte un volet environnemental et aborde également la protection des données individuelles.

Merci, Madame la ministre, pour cette présentation. J'observe que la proposition de résolution que nous avons adoptée comporte un volet environnemental et aborde également la protection des données individuelles.

Nous examinons aujourd'hui les conclusions du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer. Je vous rappelle que notre commission et la délégation à l'outre-mer, présidée par notre collègue Serge Larcher, ont pris l'initiative à la fin du mois de février de créer ce groupe de travail, à...

Nous examinons aujourd'hui les conclusions du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer. Je vous rappelle que notre commission et la délégation à l'outre-mer, présidée par notre collègue Serge Larcher, ont pris l'initiative à la fin du mois de février de créer ce groupe de travail, à...

Je vous remercie d'accueillir les membres de notre commission, saisie pour avis des dispositions du projet de loi relative à la recherche. Une clarification de la gouvernance me semble indispensable : la sédimentation des organismes nuit à la lisibilité et à l'efficacité - je vois le temps que passent mes ex-collègues à remplir des dossiers. Je...

Je vous remercie d'accueillir les membres de notre commission, saisie pour avis des dispositions du projet de loi relative à la recherche. Une clarification de la gouvernance me semble indispensable : la sédimentation des organismes nuit à la lisibilité et à l'efficacité - je vois le temps que passent mes ex-collègues à remplir des dossiers. Je...

Très bien !

Très bien !

Bien sûr. Vous dites que pour éviter les doublons il ne faut pas créer de SATT là où des organismes font de la préincubation, de la détection de projets dans les laboratoires. La valorisation de la recherche ne débouche pas nécessairement sur la création d'entreprise, mais nous déposerons au moins un amendement sur le brevet unique européen, en...

Bien sûr. Vous dites que pour éviter les doublons il ne faut pas créer de SATT là où des organismes font de la préincubation, de la détection de projets dans les laboratoires. La valorisation de la recherche ne débouche pas nécessairement sur la création d'entreprise, mais nous déposerons au moins un amendement sur le brevet unique européen, en...

On était au double...

On était au double...

Je remercie la présidente et les rapporteurs pour le travail accompli qui contient une mine d'informations et je me félicite de la démarche commune avec la délégation à l'outre-mer, démarche qui permet à un groupe restreint de défricher des sujets épineux en évitant le recours à des formules institutionnelles plus lourdes. Puis la commission e...