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Interventions de Daniel Raoul
7386 interventions trouvées.
Très bien !
Il y avait une marge !
Très bien !
Quelle hypocrisie ! On vous a connu meilleur !
Ce sont eux qui l’ont votée !
C’est vous qui l’avez créé !
C’est le Grenelle II !
J’informe nos collègues de la commission des affaires économiques que nous allons nous réunir immédiatement jusqu’à vingt heures trente, pour examiner les amendements.
Nous examinons aujourd'hui le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire en première lecture ; je remercie à cet égard le gouvernement d'avoir donné la primeur au Sénat, qui avait mis en place un groupe de travail sur ce sujet, avec M. Marc Daunis et Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Je laisse la parole à M. le ministre, après quoi un orateur par groupe pourra intervenir, puis tous ceux qui le souhaitent.
Cela ne règle qu'une partie du problème.
L'ajout serait alors redondant. L'amendement n° 58 est retiré ainsi que l'amendement n° 32. L'amendement n° 83 est adopté. L'amendement n° 5 devient sans objet.
Leurs missions ne sont pas les mêmes ! Les chambres consulaires donnent leur avis sur les schémas régionaux de développement économique, mais pas les comités d'expansion ni les agences ; il en va de même ici.
Elles ne se situent pas au même niveau institutionnel.
Ce problème de personnes ne nous regarde pas.
L'adoption de cet amendement fera de facto tomber les amendements n° 8 et 70. L'amendement n° 91 rectifié est adopté. Les amendements n° 8 et 70 deviennent sans objet.
L'amendement n° 91 a été adopté, cela suffit. L'amendement n° 9 devient sans objet.
L'amendement n° 92 du rapporteur, qui rédige l'article, fait tomber l'amendement n° 71.
L'amendement a été retiré, restons-en là. L'amendement n° 57 est retiré.
Sociétaire est-il synonyme d'associé ?
