Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Soulage pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Les membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire, M. Didier Guillaume, au nom du groupe socialiste et M. Daniel Soulage représentant le groupe de l'Union centriste, ont soutenu cette proposition.
Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame, messieurs les secrétaires d'État, mes chers collègues, avec quelques mois de retard sur le calendrier initial, le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, ou « Grenelle I », nous est finalement soumis. Je déplore d’autant plus ce retard que...
